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09 Septembre 2008 | Étaient présents : Tous les membres.
Secrétaire de séance : Madame Aude KRANTZ.
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal les plans du futur atelier. Quelques modifications y seront apportées. Le coût des travaux s'élève approximativement à la somme de 264.800 € H.T.. L'ADEME doit nous fournir une étude de faisabilité concernant l'installation de panneaux solaires ;
Maître ROUSSELLE nous fait part que les cours administratives de justice se sont déclarées incompétentes et que les demandes de Melle FOGEL sont rejetées ;
L'estimation des services de la D.D.E. s'élève à environ 116.875 € HT pour la rénovation de la place des Gadons. Une réunion sera organisée début novembre avec les services de la D.D.E. et les détails du projet seront évoqués au cours de cette réunion ;
Suite à une demande de permis de construire, il est apparu un problème de participation voirie & réseaux (P.V.R.). Le dossier est à l'étude ;
Concernant la rue Collet, le Conseil Municipal envisage de l'interdire à la circulation à condition expresse que tous les riverains soient d'accord. Le stationnement sera autorisé sur les emplacements ne gênant pas pour la circulation des riverains. Une délibération sera prise en ce sens ;
Monsieur le Maire donne lecture du courrier de Madame Micheline BUSIN qui se plaint du stationnement abusif devant chez elle, et se rendra sur place pour envisager les solutions qui peuvent être apportées ;
Monsieur le Maire informe le Conseil que, dans le cadre du fleurissement, une deuxième fleur est octroyée à la Commune, et lui sera remise le 22 novembre à Vouziers. La Commission remercie tous les participants ;
La société " AVENANCE " nous fait part de l'augmentation du prix du repas à la cantine. Un article paraîtra dans le bulletin municipal pour expliquer le coût réel du fonctionnement de la cantine ;
Madame D'HAUTEFEUILLE autorise la Commune à nettoyer les abords du four à chaux. Un échange est envisagé pour pouvoir récupérer le site ;
Le Conseil Municipal autorise le Maire à signer une convention de mise à disposition des équipements de tennis avec l'Association Sportive ;
Remerciements du Club La Rencontre pour l'installation d'une étagère dans la réserve de la salle des fêtes ;
Monsieur le Maire donne lecture de la réponse adressée par Mme VAUTRIN concernant l'inquiètude de Mme Florine JEAN concernant les contrats aidés ;
La TNT sera installée dans les prochains jours ;
En ce qui concerne le glissement sur le CBR, le chemin a été remis en état. Une réunion sera organisée avec les propriétaires et le géomètre. Quant au dossier par lui-même, il est entre les mains des Experts ;
La Commission Tourisme & Environnement envisage l'organisation d'une randonnée pédestre ;
Le repas des Aînés aura lieu le 23 novembre ;
Pour améliorer la sécurité des enfants, des gilets fluorescents seront achetés.
Séance levée à 0 H 10.
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| 10 Juillet 2008 | Étaient présents : Tous les membres, sauf Madame Frédérique HATTÉ, absente excusée, qui a donné pouvoir.
Secrétaire de séance : Madame Aude KRANTZ.
Monsieur le Maire présente le projet du futur atelier municipal. Quelques modifications seront apportées. Un rendez-vous sera pris avec l'ADEME concernant l'énergie renouvelable ;
Il est donné compte-rendu de la dernière réunion sur le PLU qui a eu lieu en présence du Syndicat Local des Vignerons, des services de l'INAO et du Syndicat Général des Vignerons. Après une présentation complète du projet PLU, l'INAO donne un avis favorable ;
Suite au passage des experts concernant le glissement de terrain survenu le long du CBR, il est demandé à Monsieur FLAMAND, Géomètre, de délimiter les parcelles concernées et les limites exactes du chemin du CBR ;
Le Conseil Municipal décide de renouveler l'adhésion jusqu'en 2020 au Parc Naturel Régional de la Montagne de Reims suite à la révision de la charte ;
Le Conseil Municipal accepte l'avenant au marché passé avec l'entreprise CEGELEC concernant les travaux d'éclairage public d'un montant de 3986,15 € HT ;
Le Conseil Municipal décide d'offrir 12 bouteilles de champagne à l'occasion de la passation de pouvoir du Chef de Corps du Centre de Secours de Verzenay qui aura lieu le 25 juillet à 18 heures ;
Monsieur le Maire informe que la remise des prix suite au tournoi de tennis aura lieu le 13 juillet à 18 heures ;
Monsieur le Maire donne lecture d'un courrier signé par les riverains de la rue Colet qui sollicitent la mise en sens unique ou l'interdiction de circulation de cette rue. Affaire à suivre ;
Suite au courrier de Monsieur Pierre ARNOULD qui nous signale que le fossé longeant son terrain lieudit " L'OSERAIE " est en partie comblé ce qui occasionne l'inondation de sa propriété. Le Conseil Municipal demande à l'Association Foncière de Verzenay, propriétaire dudit fossé, de réaliser le curage à ses frais ;
Monsieur le Maire donne lecture d'un courrier de Madame Florine JEAN, Présidente de l'Association " Sucre d'Orge ", concernant une diminution brutale (voire des arrêts ponctuels) des contrats aidés. Cette association adhèrente de l'association des employeurs de contrats aidés de la Marne, bénéficie de ce type de contrat et permet un accompagnement des salariés dans leur insertion. Ce courrier sera transmis à Madame Catherine VAUTRIN, Député, et à Monsieur Alain TOULLEC, Conseiller Général afin de connaître leur position sur cette affaire ;
Monsieur Cyril GOUGELET est désormais notre interlocuteur " ATESAT " au sein des services de l'Equipement ;
Lors d'une naissance, il était attribué une somme de 16 € pour l'ouverture d'un compte à la Poste. Cette somme sera désormais offerte en bon d'achat ;
Le Conseil Municipal nomme Messieurs M. ARTICLAUT, M. FRANCINET, membres titulaires, et Messieurs T. GEORGETON et C. DUTERNE, membres suppléants, au sein du Syndicat Intercommunal de Gestion Forestière de la Charmoise ;
Le devis concernant l'installation de la TNT a été retourné à la société Numéricâble. La réception pourrait se faire dans quelques mois ;
Monsieur le Maire fait part que la Commune de Beine Nauroy a remis en état le monument dédié aux Résistants tombés pour la France le 29 août 1944 situé sur leur territoire. Un courrier de remerciement sera adressé à M. le Maire de Beine Nauroy ;
Une réunion d'information par la SACEM pour les Associations aura lieu vendredi 5 septembre à 19 heures ;
Une commission de travail est créée pour piloter les nouveaux projets (Le Maire - Les Adjoints et les Représentants de Commissions) ;
Le coût des travaux de restauration du mur de l'école maternelle qui s'était effondré est évalué à 123.000 €. Un nouveau titre exécutoire sera émis après reprise du dossier ;
Séance levée à 0 H 25.
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| 10 Juin 2008 | Étaient présents : Tous les membres, sauf Monsieur Michel ARTICLAUT, absent excusé, qui a donné pouvoir.
Secrétaire de séance : Madame Aude KRANTZ.
Monsieur le Maire donne lecture du courrier reçu de Maître ROUSSELLE concernant l'affaire Stéphanie FOGEL. La Cour Administrative d'Appel de NANCY nous informe de l'incompétence des juridictions administratives : "Un emploi jeune relève du droit privé ", ce qui fait que l'affaire pourrait être revue par le Conseil des Prud'hommes.
Monsieur le Maire informe de la demande de M. et Mme PIERROT qui souhaitent ouvrir une boucherie charcuterie traiteur sur la commune. Cette demande est à l'étude. Affaire à suivre.
Suite à l'avis défavorable formulé par l'INAO sur le projet de P.L.U., il est envisagé une réunion d'explications le 19 juin 2008 avec la section locale des Vignerons et les représentants de l'INAO.
Monsieur le Maire donne la composition des membres siégeant au sein du Parc Naturel Régional de la Montagne de Reims. Lors de la prochaine réunion de Conseil Municipal, il sera pris une délibération pour l'approbation de la nouvelle charte et le renouvellement de l'adhésion au Parc.
En ce qui concerne le four à chaux, une réunion a eu lieu le 21 mai avec le Parc Régional. Un courrier a été adressé au propriétaire pour l'acquisition de ce bien. Il sera demandé un devis de restauration auprès d'un architecte.
Suite au départ de Madame GUILLAUME et de Monsieur CHILD, Professeurs des Écoles à l'École Primaire, Monsieur le Maire informe qu'il y aura à la rentrée de septembre un poste à temps complet et un poste avec deux mi-temps et qu'il n'y aura plus d'école le samedi matin ; deux heures de M.A.P. (Module d'Aide Personnalisée) par semaine seront mises en place.
Suite à des problèmes de discipline rencontrés à la cantine, il est prévu d'établir un règlement intérieur pour les services périscolaires pour gérer les débordements.
Il est signalé que l'éclairage de la salle de tennis reste régulièrement allumé, même la nuit. Faut-il faire payer l'électricité à l'association.
Un glissement de terrain a été constaté dans la vigne de M. Jean-Yves DE CARLINI, le long du CBR. Les assurances ont été contactées et les experts se rendront sur place.
Le Comité Régional de Fleurissement informe de son passage dans la commune entre le 28 juillet et le 13 août.
L'entreprise BERTRAND, titulaire du marché rue Duchatel Ohauss, connaît des problèmes et est dans l'incapacité de terminer les travaux. Une solution doit être rapidement trouvée pour éviter toutes nuisances aux riverains.
Un groupe de travail s'est constitué pour classer des documents sur VERZENAY appartenant à Monsieur Georges QUENARDEL dans le but de réaliser un livre complémentaire sur l'histoire de VERZENAY. Le local reste à trouver.
Séance levée à Minuit.
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| 13 Mai 2008 | Étaient présents : Tous les membres.
Secrétaire de séance : Madame Aude KRANTZ.
Monsieur CLÉMENT de l'Agence d'Urbanisme présente et commente au Conseil Municipal le P.L.U. (Plan Local d'Urbanisme) qui devrait entrer en vigueur à l'automne prochain ;
Le SIABAVE organise la démoustication annuelle le long de la Vesle. 2 Ha se trouvent sur le terroir de Verzenay. Le coût de cette opération est de 156,33 € à la charge de la Commune de Verzenay.
Il est proposé une démoustication conjointe de toute la zone forestière de Verzenay. Le Conseil Municipal ne donne pas suite à cette offre ;
Monsieur le Maire fait part du courrier de Monsieur Denis JAMEIN qui sollicite l'acquisition de parcelles de bois pour un total de 17 a 47 ca.
La forêt communale de Verzenay d'une superficie de 41 ha 28 a 99 ca est gérée par " Le Syndicat Intercommunal de Gestion Forestière La Charmoise " depuis février 2008, la vente de parcelles obligerait la révision du calcul de la répartition des dépenses et des recettes.
Par conséquent, le Conseil Municipal est d'accord pour mettre à disposition de M. JAMEIN lesdites parcelles, avec des conditions d'utilisation compatibles avec les contraintes d'environnement (interdiction de déboiser, aménager les abords du chemin par l'implantation d'une haie ou arbustes décoratifs pour un meilleur effet visuel, maintenir l'endroit dans un état de propreté satisfaisant.).
Un bail lui sera proposé fixant les conditions de mise à disposition qui seront votées par le Conseil Municipal dans sa prochaine séance ;
Madame la Présidente de l'ADMR demande une extension des locaux de l'Association, rue Arnould Quenardel. Le local jouxtant les bureaux est occupée par l'Association Art et Création. Il n'est pas possible de donner suite favorable dans l'immédiat. Affaire à suivre.
Séance levée à 23 Heures 00.
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| 29 Avril 2008 | Étaient présents : Tous les membres, sauf Monsieur Jacques BUSIN, et Madame Frédérique HATTÉ, absents excusés, qui ont donné pouvoir..
Secrétaire de séance : Madame Aude KRANTZ.
Le Conseil Municipal vote et accepte à l'unanimité le budget primitif 2008 qui s'équilibre en recettes et en dépenses à la somme de 2.145.823 € ; ainsi que le compte administratif 2007 arrêté à la somme de 508.050,72 € ;
Il est évoqué la grève des enseignants du 15 mai. Un service d'accueil sera assuré sous réserve de trouver le personnel disponible ;
Le Conseil Municipal nomme un représentant au sein des Commissions de la Communauté de Communes Vesle-Montange de Reims :
Aménagement de l'Espace/Logement DEMARLY Patrick
Développement économique GEORGETON Thierry
Développement touristique ROUSSEAUX Céline
Assainissement ARTICLAUT Michel
Action Sociale GIBELIN Thierry ;
Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal qu'il est possible d'installer la TNT sur la Commune ce qui permettrait la réception de 18 chaînes supplémentaires gratuites pour les abonnés au câble, et ce, sans augmentation de tarif. Le coût est de 5980 € TTC à la charge de la Commune. Monsieur le Maire est chargé de demander à Numéricâble la rédaction d'une nouvelle convention. La précédente avait été signée avec France Télécom Câble.
Séance levée à 20 H 30.
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| 14 Avril 2008 | Étaient présents : Tous les membres, sauf Messieurs Jacques BUSIN et Denis BOVIÈRE, absents excusés qui ont donné pouvoir.
Secrétaire de séance : Madame Aude KRANTZ.
Monsieur le Maire présente le budget primitif 2008 qui sera remis à chaque Conseiller pour l'étudier et le voter le mardi 29 avril 2008 à 18 Heures 30.
Monsieur le Maire propose la mise en place d'une Commission de vérification aux comptes. Elle aura pour but d'examiner les dépenses de fonctionnement, de proposer les économies éventuelles qui pourront être réalisées sur les différents postes (énergie, produits d'entretien, téléphonie…). Sont nommés au sein de cette Commission : Messieurs Patrick DEMARLY – Thierry GIBELIN – Cyrille DUTERNE et Jean-Claude BONNIER.
Le Conseil Municipal décide de ne pas augmenter les quatre taxes.
Le Conseil Municipal accepte de verser annuellement à Monsieur BERNANOCE, Trésorier Municipal, une indemnité comptable.
Sont nommés au sein du SIABAVE : Monsieur Michaël FRANCINET (Délégué Titulaire) et Monsieur Thierry GEORGETON (Délégué Suppléant).
Monsieur le Maire informe qu'il est nécessaire de proposer 24 personnes (12 Titulaires et 12 Suppléants) pour siéger au sein de la Commission des Impôts.
Monsieur Thierry GIBELIN informe que Monsieur Jacques DOUADI est élu Président de la Communauté de Communes Vesle-Montagne de REIMS.
5 commissions ont été créées :
Assainissement : Vice-Président Monsieur Michel COFFINET
Action Sociale : Vice-Président Monsieur Guy GEORGETON
Développement touristique : Vice-Présidente Madame Chantal COLLARD
Développement économique : Vice-Président Monsieur Jacques GRAGÉ
Aménagement de l'Espace & Logement : Vice-Président Monsieur Guy FLAMAND.
Séance levée à 23 Heures 15.
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| 01 Avril 2008 | Étaient présents : Tous les membres, sauf Monsieur Thierry PERRION, absent excusé.
Secrétaire de séance : Madame Aude KRANTZ.
Présence de Madame DUVAL de VAL DE VESLE qui présente son projet d'ouverture de crèche privée. Elle sollicite une participation financière de 2500 € par place et par an. Actuellement, la Commune a signé une convention avec la crèche de VERZY qui a des projets d'extension des locaux, ce qui devrait répondre aux besoins de la Commune.
Madame CABANAC et Monsieur Stéphane VIGNON présentent un projet de création d'une mare pédagogique au lieudit « La Plaine ». Le coût de remise en état est estimé à environ 300 € + l'aide de deux employés communaux pendant une journée. Le Conseil Municipal accepte. Monsieur le Maire prendra contact avec la « Charmoise » qui gère le domaine forestier.
Le Conseil Municipal accorde au Maire certaines délégations de pouvoir (par exemple : contrats d'assurance, régies comptables, marchés…) ;
Monsieur CROCHET informe par courrier, que pour des raisons de santé, il n'assurera plus les études surveillées à compter du 21 avril 2008 ;
Madame Aude KRANTZ donne compte-rendu du conseil d'école primaire qui a eu lieu le 28 mars 2008. Parmi les points évoqués, la sécurité à la sortie de l'école pose toujours problème. Le Conseil envisage la pose de ralentisseurs. Une remise de diplômes « permis piétons » aura lieu vendredi 4 avril à 16 H 15 avec la Gendarmerie.
Le Conseil Municipal décide de confier l'organisation du cyclo cross qui aura lieu en décembre à l'association Football Club de Verzenay. La Municipalité s'engage à régler au Bicycle Club Rémois la facture de participation des coureurs.
Le Conseil Municipal autorise Monsieur Jean-Pierre CHARPENTIER à effectuer des travaux d'évacuation des effluents vinicoles de son pressoir sous le trottoir bordant son local rue de la Procession. Les dégradations qui pourraient survenir pendant les travaux et la remise en état du trottoir demeurent à sa charge. Des bordures de trottoir neuves seront posées par la Commune.
Le Conseil Municipal décide de rester au sein de l'ACTIFAAR. Messieurs Jacques BUSIN et Jean BOVIÈRE sont nommés délégués au sein de cette association.
Le Conseil Municipal autorise le Maire à payer toutes dépenses liées à un évènement exceptionnel (naissance – mariage – décès….) touchant une personne qui a eu rapport avec la gestion de la Collectivité (Maire – Adjoint ….).
Le Conseil Municipal décide d'appliquer l'augmentation de l'indice de 1,026 sur le loyer de chasse.
Le Conseil Municipal accepte les nouveaux statuts du SIEM.
Contact sera pris avec la Municipalité de MAILLY-CHAMPAGNE pour établir une convention d'utilisation du court de tennis de Mailly par l'Association Sportive de Verzenay.
Des panneaux d'interdiction aux chiens (même tenus en laisse) seront apposés au Jardin Public. Un arrêté sera pris.
Chaque Commission présente ses prévisions budgétaires.
Séance levée à 0 H 30.
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| 19 Mars 2008 | Etaient présents : Tous les membres, sauf Messieurs Michaël FRANCINET, Michel ARTICLAUT, absents excusés qui ont donné pouvoir.
Secrétaire de séance : Madame Aude KRANTZ.
Le Conseil Municipal procède à la constitution des nouvelles commissions.
Monsieur le Maire demande à la commission des Écoles d'examiner la circulaire de l'Education Nationale à propos des stages de remise à niveau pour les enfants de CM1 & CM2.
L'assemblée générale de la Crèche de Verzy aura lieu vendredi 28 mars 2008. Monsieur GIBELIN est chargé de représenter la Commune.
Monsieur le Maire est chargé de contacter la société qui doit remettre en état le court de tennis extérieur pour une intervention rapide.
Monsieur le Maire demande à la commission d'embellissement de consulter le dossier d'aménagement de la Place des Gadons établi par la société PRAXYSPAYSAGE, et de présenter un projet d'aménagement et de fleurissement du village sur les années à venir (par exemple : remise en état du chemin du CBR…).
Tous travaux relatifs à la cave et certains aux vignes seront confiés à des prestataires.
Monsieur le Maire demande à ce que la commission d'aide sociale soit formée au plus vite.
Monsieur le Maire demande à la commission Communication de contacter la société NUMERICABLE pour l'installation de la TNT sur le village.
Les représentants de la Communauté de Communes ont été élus à l'unanimité. Il s'agit de Messieurs GRAGÉ, ARTICLAUT, BUSIN, GIBELIN et DUTERNE.
La commune ayant été déboutée dans l'affaire CHARDONNET malgré une expertise favorable, une réunion est prévue le 26 mars 2008 avec Maître JACQUEMET, avocat, et Monsieur CHEVALIER, représentant de la CMMA, pour reprendre le dossier.
Le Conseil Municipal accepte de mettre à disposition de Mme Joëlle DUTERNE, à titre gracieux, le jardin communal situé rue de Puisieulx, jusqu'au 1er novembre 2008, reconductible. En cas de besoin dudit jardin pour une affaire communale, il se réserve le droit de reprise avec un préavis de deux mois (Monsieur Cyrille DUTERNE n'a pas pris part à la présente décision).
Séance levée à 23 Heures 40.
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