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 |  15 Juin 2010 | Etaient présents : tous les membres, sauf Mme Aude KRANTZ et M. Jean-Claude BONNIER, absents excusés. Secrétaire de séance : Mme Frédérique HATTÉ.
- Présence d'une étudiante en 2ème année Assistante Sociale. Dans son cursus, elle doit assister à une réunion de Conseil. Elle a choisi Verzenay car elle garde des enfants sur la Commune.
- Monsieur SCHNEIDER, Professeur au Lycée Roosevelt, est venu présenter un projet de convention avec la Municipalité, qui a pour but des économies sur l'éclairage public. Ce sont ses étudiants qui doivent réaliser un ou deux coffrets qui seront placés dans des endroits les plus énergivores. Le but sera d'effectuer une économie de 25 à 30 % sur l'éclairage public. M. SCHNEIDER nous énumère tout un ensemble de nouvelles techniques qui permettent aujourd'hui de réduire la facture énergétique d'éclairage public. Le coût de cette opération s'élève à environ 50 € par foyer lumineux, soit un budget de 1500 à 2000 € pour deux armoires. L'amortissement de l'investissement s'effectuerait entre 3 et 5 ans. Le Conseil réfléchit à cette proposition ;
- Pour les fêtes de la St Jean qui doivent avoir lieu le 26 juin prochain, il était envisagé la location d'un chapiteau, le coût étant élevée presque 3500 €, Monsieur le Maire présente un devis d'acquisition d'un chapiteau de 6m X 12m, homologué et sécurisé, pour la somme de 2370 € TTC. Le Conseil autorise M. Le Maire à passer commande ;
- Des actes de vandalisme ont été constatés au niveau de la salle des sports mise à disposition de l'Association Sportive de Verzenay. De nombreux carreaux ont été cassés par des coups de raquette et des balles de tennis. Il sera demandé un devis de réparation et déclaration sera faite auprès de l'assurance de la mairie. M. le Maire demande à la Commission des Sports de faire un courrier à l'Association Sportive pour qu'il y ait une surveillance plus régulière des locaux. En cas de récidive, l'Association devra elle-même assurer et gérer les bris de glaces ;
- La Poste propose des enveloppes pré-timbrées avec la photo de la mairie et le logo pour la somme de 320 € le lot de 500 enveloppes. Le Conseil Municipal décide l'achat d'un lot ;
- Monsieur WOLFS chargé de la communication, nous faire part du résultat du sondage en ce qui concerne le changement d'horaires du bureau de poste. Nous avons eu 112 réponses. 44 % de ces 112 utilisent la poste de 12 H à 12 H 30, et 62 % ont répondu qu'ils étaient pour le changement d'horaires, soit 9 H 30 - 12 H. Ce résultat sera présenté au responsable du bureau de poste de Verzenay et une discussion se fera pour le changement d'horaires
- Dans le cadre des opérations d'embellissement et de restauration du petit patrimoine, M. le Président du Parc Naturel Régional de la Montagne de Reims nous annonce l'attribution d'une subvention qui s'élève à 30 % du montant éligible des travaux de restauration du four à chaux avec un maximum de 20000 € HT en fonction des travaux effectués. Monsieur Thierry GEORGETON nous informe quee la reprise des travaux de la 2ème tranche démarreront très prochainement et seront terminés fin juillet ;
- M. le Maire donne lecture du courrier adressé par M. Philippe LABBÉ, Responsable au CIP Nord, qui nous fait part de l'intervention des services du Conseil Général pour le nettoyage du RD 7 suite à l'orage du 25 mai. Le coût de l'intervention s'élève à 1628 €. Il demande que des travaux soient envisagés pour éviter que les cailloux et la boue provenant des chemins communaux jonchent la chaussée, ceci afin de limiter leurs interventions, notamment le curage des fossés ;
- M. le Maire donne lecture de la copie du courrier adressé à M. Jean-Claude MOUZON par le CIP Nord qui lui signale que son panneau implanté à l'angle de la Barbarie et du RD7 n'est pas conforme à la réglementation. Ce panneau devra être démonté dans les 15 jours par le propriétaire, sinon le CIP Nord s'en chargera. Le Conseil fait part de son étonnement, le panneau étant implanté depuis des années et qu'il n'a jamais fait l'objet de quelconques observations ;
- L'établissement français du sang (E.F.S.) remercie les donneurs qui se sont présentés lundi 31 mai ;
- Suite au décès de Mme Renée LECLERC, ses enfants remercient la Commune pour l'aide apportée ;
- M. le Maire informe qu'il s'est rendu à Mailly-Champagne pour signer les conventions d'utilisation de leur salle de sports et annexes, et d'utilisation de leur terrain de football et annexes ;
- M. CROCHET et Mme CABANAC quittent leur poste de Direction des Ecoles Maternelle et Primaire le 2 juillet 2010. Madame LAUTIER prendra la direction de l'école primaire à la rentrée de septembre 2010 ;
- La kermesse de l'école primaire est fixée au vendredi 25 juin. La remise des dictionnaires aux élèves de CM2 se fera le même jour à 14 Heures ;
- Au 2 septembre 2010, le prix du repas à la cantine passera à 4,50 €, l'heure de garderie du soir à 0,95 € et l'heure d'étude à 1,90 € ;
- A la demande de Monsieur HERVY, et renseignements pris auprès d'ERDF, la Société ATLANTECH est bien missionnée par GRDF pour changer les compteurs de gaz vétustes et trop anciens ;
- Monsieur DEMARLY nous fait part du départ de Mme JONET, Directrice du Parc Régional de la Montagne de Reims ;
- Monsieur Thierry GIBELIN donne compte rendu de la dernière réunion de la Communauté de Communes. La subvention pour le Trail des Tordus a été refusée. Par contre sont accordées des subventions à la Coopérative du Lycée de Rilly et de Verzy, ainsi qu'aux Jeunes Sapeurs Pompiers. Il nous informe du coût d'une dépense supplémentaire en ce qui concerne la station d'épuration Ludes-Mailly pour la mise en pression des buses, soit 14000 €. Le changement de la climatisation au Phare de Verzenay s'élève à 49000 €. L'appel d'offre pour les travaux d'accès à la nouvelle zone d'activités de Sillery est lancé ;
- Les conventions en ce qui concerne le Foot et l'Association Sportive ont été reconduites auprès des Communes de Mailly et Verzenay, aux mêmes tarifs ;
- L'inauguration de l'atelier municipal est prévue début septembre.
Séance levée à 0 H 23
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 25 Mai 2010 | Etaient présents : tous les membres, sauf Monsieur Michel ARTICLAUT, absent excusé. Secrétaire de séance : Madame Aude KRANTZ.
- Le Conseil Municipal accepte d'acheter à M. Jean-Yves RICHEZ la parcelle AM 416 d'une superficie de 25 ares 78 ca pour un montant de 2000 €. Il est rappelé que ce terrain se trouve rue Frédéric Bin, face à l'atelier municipal et qu'il est en zone non constructible, dans un espace boisé classé ;
- Compte rendu est donné de la réunion du 18 mai qui a eu lieu avec Plurihabitat et l'Architecte concernant la création du bâtiment place des Gadons.
Vont être créés : Au rez-de-chaussée : un local médecin, un local infirmière, un local dentiste et un local pour la pharmacie, Au 1er étage : 13 logements Dans un espace de verdure de 183 m2, 18 places de parking et environ autant sur la Place des Gadons. Par rapport au 1er projet, on retrouve quelques caves. Le permis de construire devrait être déposé avant l'été 2010 pour espérer commencer les travaux après les vendanges 2011 et les voir se terminer fin 2012.
Séance levée à 22 Heures 15.
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 11 Mai 2010 | Etaient présents : tous les membres. Secrétaire de séance : Madame Aude KRANTZ.
- M. LOTTE a donné son accord pour le prêt de la cour Pommery le 26 juin 2010 lors des fêtes de la Saint Jean ;
- Monsieur le Maire informe le Conseil qu'il a contacté M. Jean-Yves RICHEZ pour lui faire part que la Commune serait intéressée par l'acquisition de son terrain situé en zone inconstructible, face à l'atelier municipal, rue Frédéric Bin, d'une superficie d'environ 25 ares, pour une somme de 2000 € ;
- Treize logements sont prévus au dessus du pôle médical. Les derniers plans ont été étudiés. Chaque appartement et chaque professionnel auront une place de parking. Une réunion est fixée au 18 mai pour présentation de la façade du bâtiment ;
- Le produit de la taxe sur l'électricité des Communes de moins de 2000 habitants profite au SIEM. Actuellement notre Commune est en régime urbain (Régime adapté aux Communes de plus de 2000 habitants). Or la Commune compte 1086 habitants. Le Conseil Municipal opte pour le régime rural de distribution d'électricité, ceci afin de pouvoir bénéficier des aides que ce syndicat apporte aux Communes rurales, et plus précisément du fonds d'amortissement des charges électriques ;
- Dans le cadre de l'agrandissement du columbarium, M. ARTICLAUT présente en exemple des photos. Il est chargé de demander plusieurs devis ;
- Les inscriptions au Centre de Loisirs sans Hébergement de Sillery pour les vacances d'été auront lieu mardi 1er juin 2010 de 18 H 30 à 20 H 30 à l'espace Irma Noël à Sillery. M. Thierry PERRION se rendra sur place ;
- Le Conseil Municipal décide de louer l'appartement précédemment occupé par M. et Mme PÉRINET-MINARD au dessus de l'école primaire à M. Renaud MAZOCKY et Melle Ludivine LEBEAUX, moyennant un loyer mensuel de 420 € ;
- Un indicateur de vitesse va être installé sur le RD7 pour sécuriser l'entrée du village. Des bandes collées de limitation de vitesse y seront également posées ainsi qu'au niveau de l'école primaire. Le coût de ces travaux s'élève à 3469,85 € TTC ;
- Monsieur le Maire fait part de la demande de M. THÉVENIN, Directeur de l'EHPAD de Verzenay de réserver une place de parking aux intervenants extérieurs à la Maison de Retraite. Le Conseil Municipal ne donne pas suite favorable ;
- Compte-rendu est donné de l'assemblée générale de l'ADMR. Sur Verzenay, 39 personnes par an bénéficient des services de ladite Association ;
- M. GIBELIN présente l'avancement du dossier du Champ Vert. On est entré dans la deuxième phase du projet c'est à dire le lancement de l'appel d'offres pour la maitrise d'œuvre. Les travaux porteront également sur l'aménagement de l'accès définitif, sur le lieu exact de l'implantation du bâtiment. A l'issue de ces travaux, environ 18 mois, on aura une idée du coût du projet et décision sera prise de poursuivre ou non ;
- En ce qui concerne le projet Terres Jaunes, zone AU, M. le Maire informe le Conseil qu'une réunion aura lieu entre les différents propriétaires et Nord-Est Lotissement pour avoir un accord de principe pour démarrer une étude de faisabilité ;
- Messieurs WOLFS et GIBELIN nous font part des difficultés actuelles de l'Association Famille Rurale des 3V. Situation de trésorerie inquiétante et également des démissions perturbent actuellement le fonctionnement de l'association. Le Conseil charge les deux représentants de suivre attentivement cette affaire.
Séance levée à 23 Heures 35
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 13 Avril 2010 | Etaient présents : tous les membres, sauf Monsieur Thierry PERRION, absent excusé. Secrétaire de séance : Madame Aude KRANTZ.
- Monsieur Jacques BUSIN présente le compte administratif 2009 qui présente un excédent de 1 035 393,56 € moins les restes à réaliser (364 716,00 €) = 670 677,56 €. Compte administratif voté à l'unanimité ;
- Monsieur le Maire présente le budget primitif 2010 qui s'équilibre en recettes et en dépenses à la somme de 2 816 495,00 € (Fonctionnement = 1 571 694,00€, Investissement = 1 244 801,00 €).
Rappelle les gros travaux d'investissement, savoir : Travaux chemins cimetière, route de Beaumont, rue Frédéric Bin (accès atelier et réfection rue), Aménagement Place des Gadons, Caveau (installation chauffage électrique et travaux d'éclairage), Travaux de bâtiments (remplacement des fenêtres à l'école primaire et cantine, installation robinets thermostatiques maternelle et mairie, mise en conformité coffret EDF à la maternelle, électricité logement rue Heidsieck, frais d'études accessibilité), Tourisme (mobilier urbain, finition chemin CBR, panneau affichage entrée de village), Atelier municipal (finition des travaux, aménagement intérieur), Acquisition bacs à fleurs, pompe à eau, Reprise de tombes au cimetière et columbarium, Restauration du four à chaux (1ère et 2ème tranche), Mairie (acquisition téléphone, lampe, armoire et présentoir, réfection de la porte), Communication (acquisition CD, disque dur et pointeur laser), Ecole primaire (acquisition tapis, casiers, dérouleurs WC, armoire à pharmacie et armoire pour les produits d'entretien), Acquisition de chaises à la petite salle des fêtes, Aménagement terrain VTT, Bibliothèque (acquisition de bacs à albums, appareil photos), Acquisition radar entrée de village.
Les taxes demeurent inchangées par rapport à 2009 : Taxe d'habitation = 15,91 % Foncier bâti = 18,72 % Foncier non bâti = 13,04 % Taxe professionnelle = 11,70 % (compensations financières) Budget adopté à l'unanimité.
- Monsieur le Maire informe le Conseil que M. et Mme Jean-Pierre PÉRINET-MINARD lui ont fait part de leur intention de quitter le logement qu'ils occupaient au dessus de l'école primaire, d'ici un ou deux mois ;
- Monsieur le Maire fait part de la demande de M. Son NGUYEN, commerçant ambulant de produits alimentaires asiatiques, pour s'installer sur la Commune une fois tous les quinze jours. Le Conseil Municipal accepte moyennant un droit de place de 4,57 € ;
- Monsieur Remy HAUTEM demande l'acquisition d'un terrain pour installer sur la Commune son foyer et son entreprise. Dans l'immédiat, il n'y a pas de disponibilité. Affaire à suivre.
Séance levée à 23 heures 30.
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 09 Mars 2010 | Etaient présents : tous les membres, sauf Mme Frédérique HATTÉ, Melle Céline ROUSSEAUX et Messieurs Cyrille DUTERNE, Michel ARTICLAUT, Denis BOVIÈRE, absents excusés. Secrétaire de séance : Mme Aude KRANTZ.
- Monsieur le Maire donne lecture du courrier de Monsieur Quentin DELBÉ, Chef de Patrouille du Castor - Troupe Scouts d'Europe 1ère Epernay, dans lequel il fait part de la réalisation de 4 " Exploits " dont 1 consiste à construire une croix en bois à implanter le long d'un chemin de randonnée (croix qui fera 2,20 m X 0,90 m). Le Conseil, après avoir précisé l'endroit exact, autorise l'implantation de cette croix avec obligation pour les scouts de l'entretenir ;
- La commission Communication, dans le cadre de l'évolution du site internet de Verzenay, demande l'autorisation au Conseil de publier, sous la responsabilité des annonceurs, toutes les propriétés à vendre ou à louer uniquement sur Verzenay. Le Conseil accepte ;
- Monsieur le Maire présente le dossier annuel d'avancement de grades de certains employés ;
- Le Conseil décide d'attribuer une prime de déneigement, pour travaux supplémentaires, à Monsieur Lionel DUPIRE ;
- Une épreuve cycliste organisée par le Bicycle Club Rémois doit avoir lieu le jeudi 13 mai et emprunter une partie des rues du village. A suivre ;
- Courant janvier une importante fuite d'eau a été détectée et a inondé le terrain de foot et le terrain de tennis. Monsieur le Maire informe que le cabinet BRAILLARD-AZOU se rendra sur place le 29 mars pour une expertise ;
- Monsieur le Maire informe le Conseil qu'une économie d'environ 4000 € sur les échafaudages (montage et démontage) peut être faite si l'on démarre en 2010 la 2ème tranche de travaux sur le four à chaux et demande au Conseil de passer au vote à bulletins secrets pour ou contre la réalisation de ces travaux en 2010 (Pour = 14). Et Monsieur GEORGETON informe que les dossiers de demande de subventions pour cette 2ème tranche ont été transmis au Parc Régional, au Conseil Général et au Conseil Régional ;
- La EARL ARTICLAUT a constaté que sa parcelle de blé lieudit " Les Grandes Voyettes était rongée par les lapins de garenne provenant de trois fonds, appartenant à la commune de Verzenay, à la SNCF et à la SANEF. Une expertise a eu lieu sur place avec tous les représentants. Les responsabilités ont été établies comme suit : 50 % pour la SANEF, 30 % pour la SNCF et 20 % pour la commune. L'assurance de la commune réglera une facture de 300 € ;
- Monsieur le Maire informe qu'un document unique qui concerne l'hygiène et la sécurité au travail doit être mis en place pour un coût de 10 000 € et sera financé dans un 1er temps par la commune. Il sera remboursé par le plan national de sécurité aidé par le centre de gestion à condition qu'il soit établi en 2010 ;
- Les travaux d'extension de voirie, rue du Moulin, seront reportés en 2011 car la demande de subvention sera consultée par le Conseil Général dans sa session d'octobre 2010 ;
- Monsieur le Maire informe du suivi du dossier du sinistre du mur de l'école maternelle ;
- Les messages d'alerte météo ou de catastrophes naturelles reçus en mairie seront publiés sur le site internet de la commune ;
Séance levée à 0 H 10
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 24 Février 2010 | Étaient présents : tous les membres, sauf Mme Frédérique HATTÉ et M. Jacques BUSIN, absents excusés. Secrétaire de séance : Mme Aude KRANTZ.
- Le Conseil Municipal a invité M. RABATÉ, Agent O.N.F., pour lui faire part de l'intention de la Commune d'échanger une partie de la parcelle F n° 481 de 9180 m², lieudit " Les Bois de Verzenay " inscrite au régime forestier contre la parcelle où se situe le four à chaux, section AN n° 344, lieudit " Le Haut du Trou l'Abbé " avec M. D'HAUTEFEUILLE. M. RABATÉ fait remarquer au Conseil, à juste titre, que cette surface disparaîtra donc de la surface exploitée par " La Charmoise ". Le Conseil propose de mettre à disposition le Chemin de la Serre au Syndicat de " La Charmoise " pour remplacer cette surface perdue. M. RABATÉ nous répond qu'il serait très compliqué au niveau des enquêtes publiques et propose un changement des statuts du Syndicat de " La Charmoise " qui prendrait à son compte l'entretien du chemin de la Serre, à charge pour la Commune de remplacer cette surface perdue lors d'une vente. Le Chemin de la Serre restera chemin rural et propriété de la Commune.
- Monsieur LERICHE est venu expliquer les raisons de sa demande d'acquisition du terrain derrière le transformateur, rue de Beaumont. Il projette l'extension de son bâtiment actuel et pour son projet de cuverie chaque m² semble important. Renseignements pris auprès d'ERDF, cette vente ne posera pas de problèmes particuliers. Le Conseil Municipal accepte donc de vendre à M. LERICHE environ 2,50 m². Tous les frais engagés seront à sa charge. Le prix de vente sera de 80 € du m², prix défini par rapport au dernier terrain constructible vendu sur la Commune.
Séance levée à 19 H 30.
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 09 Février 2010 | Etaient présents : Tous les membres, sauf Messieurs Denis BOVIÈRE et Michaël FRANCINET qui a donné pouvoir à Monsieur Jean-Claude BONNIER.
Secrétaire de séance : Madame Aude KRANTZ.
- Monsieur Jacques BUSIN présente l'avancement du projet de sécurité à l'entrée de Verzenay, RD7. Avant tous travaux de voirie, il sera procédé à l'enfouissement des réseaux. Rendez-vous sera pris avec M. LAVIGNE pour choisir les meilleures solutions de sécurité ;
- Monsieur LERICHE Christophe demande d'acquérir une parcelle cadastrée AL 393 " Le Village " afin d'accroître son projet de construction, pour une superficie d'au plus 4,80 m et au moins 2,40 m. Cette parcelle se trouvant près du transformateur rue de Beaumont, il faut tenir compte des contraintes liées à l'exploitation de ce transformateur. Le Conseil Municipal, avant de vendre, demandera à M. LERICHE de plus amples explications concernant ladite acquisition ;
- En ce qui concerne l'échange D'HAUTEFEUILLE, M. le Maire propose la distraction d'une partie de la parcelle cadastrée 481, d'une surface de 9180 m², afin que l'échange puisse avoir lieu. Le Conseil Municipal accepte cette distraction. Cette surface disparaîtra de la surface exploitée par la Charmoise et sera éventuellement remplacée par le chemin de la Serre d'une superficie équivalente. Avant d'accepter cette intégration, il sera demandé à M. RABATÉ, Représentant de l'ONF, de plus amples explications ;
- Le Conseil Municipal décide de participer, pour un montant de 500 €, aux frais liés au séjour à Commétreuil (3 jours et 2 nuits) pour les enfants de l'école primaire. Cette somme sera réglée directement au Parc de Commétreuil ;
- Melle Céline ROUSSEAUX informe que le Bassin minier du Nord-Pas-de-Calais a été retenu dans le cadre du classement au Patrimoine de l'UNESCO. C'est une déconvenue pour les Paysages de Champagne. On félicite nos amis du Nord-Pas-de-Calais pour avoir été sélectionnés. L'association des Paysages de Champagne représentera le dossier l'an prochain ;
- Monsieur CAPPELLE demande l'autorisation de retravailler le trottoir devant son futur hangar, rue F. Bin, pour une meilleure accessibilité. Le Conseil Municipal accepte. La remise en état du trottoir sera à sa charge avec supervision par la commission " Voirie " ;
- Monsieur Denis JAMEIN demande, pour les Sapeurs-Pompiers, l'autorisation de faire des manœuvres sur la parcelle située rue Werlé et Place des Gadons que la Commune vient d'acquérir. Le Conseil Municipal accepte ;
- Monsieur Thierry GEORGETON informe le Conseil que la première tranche de travaux du four à chaux est achevée. Un dossier de demande de subvention a été déposé au Parc Régional pour éventuellement démarrer la deuxième tranche ;
- Le repas annuel de la Commune est fixé au 19 mars.
Séance levée à 23 Heures 30.
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 12 Janvier 2010 | Étaient présents : Tous les membres, sauf M. Jacques BUSIN, absent excusé.
Secrétaire de séance : Mme Aude KRANTZ.
- En visite pastorale dans notre secteur, Monseigneur JORDAN, Archevêque de Reims, nous propose une rencontre mardi 23 février 2010 pour faire connaissance, écouter nos souhaits, partager nos préoccupations matérielles ou autres ;
- M. le Maire informe que les élections régionales auront lieu les 14 et 21 mars 2010, et procède à la composition du bureau de vote ;
- M. le Maire donne lecture d'un courrier reçu des Sénateurs Françoise FÉRAT et Yves DÉTRAIGNE qui nous informent que, suite à la suppression de la taxe professionnelle, les revenus de compensation dus à la Commune seront équivalents à l'euro près. La taxe professionnelle sera remplacée par une cotisation foncière d'entreprise dont le taux sera voté par la Commune et une cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises qui sera collectée au plan national au taux moyen de 1,5 % auprès des entreprises dont le chiffre d'affaires excède 152.500 € et qui sera versée aux différents niveaux de collectivités ;
- Le Parc Régional de la Montagne de Reims nous propose un diagnostic énergétique sur certains bâtiments communaux en partenariat avec le Conseil Régional, le Conseil Général et l'ADEME . Cette étude nous couterait 250 € par bâtiment, déduction faite des subventions. Le Conseil Municipal a décidé de faire un diagnostic sur deux bâtiments, savoir : Mairie-Ecole maternelle ; Bibliothèque-Cantine et Logements et donne tous pouvoirs à M. le Maire pour signer la convention ;
- Le prix d'entrée à la piscine de LOUVOIS est fixé à 2,40 € pour les enfants pratiquant à l'école primaire ;
- M. GEORGETON a monté un dossier de demande de subvention auprès du Parc Régional pour la deuxième tranche de travaux du four à chaux ;
- Le Conseil Municipal donne l'autorisation à l'association du TRAIL des TORDUS de passer sur le territoire de la Commune le 4 juillet 2010 ;
- M. Dominique AUBRIET demande l'achat de la parcelle n° 696 d'une superficie d'environ 45 m2 située en limite de son terrain au 41 rue Chanzy. Le Conseil Municipal ne donne pas suite favorable ;
- M. Christophe LERICHE demande l'acquisition d'un terrain rue de Beaumont. Les services d'EDF doivent être consultés, car celui-ci se trouve près d'un transformateur. Affaire à suivre ;
- Courrier adressé au Conseil Municipal par les habitants de la rue Werlé qui souhaiteraient qu'elle soit mise en sens unique, interdite dans la montée sauf riverains, afin d'éviter tous désagréments (par ex. crépi de M. LOISEAU souvent détérioré et difficultés d'entrer ou de sortir des garages). Une réflexion sera engagée dès la transformation de la place des Gadons et de l'aménagement du futur pôle médical ;
- Suite à une baisse de note professionnelle sur l'année 2008, un employé communal souhaite une révision de cette dernière. Le Conseil Municipal charge M. Le Maire de contacter un juriste qui s'occupera de cette affaire ;
- Afin de monter les dossiers de demande de subvention au titre de la DGE, M. le Maire demande aux différentes commissions de faire établir des devis ;
- M. Thierry PERRION présente un rapport établi par la commission périscolaire concernant l'organisation des centres de loisirs. Depuis plusieurs années, la politique d'aide aux familles à Verzenay n'a cessé de progresser. C'est en ce sens qu'une réflexion concernant la participation des enfants de Verzenay aux centres de loisirs extérieurs (pour grandes vacances, petites vacances et mercredis) a eu lieu. Si le budget défini a été respecté en 2007 et 2008, il a quasiment doublé en 2009. De plus, la prise en charge par enfant n'était pas vraiment équitable. Le Conseil Municipal, après délibération, et à l'unanimité, a choisi la formule à budget fixe, c'est-à-dire que la part payée par la Commune ne pourra pas dépasser 120€/enfant/an, à compter du 1er février 2010 ;
- Les premières études d'implantation d'une salle des fêtes au Champ Vert, y compris les accès, étant plutôt favorables, M. le Maire informe qu'un appel d'offres va être lancé pour l'assistance maître d'ouvrage ;
- M. BONNIER présente un projet d'organisation de la journée de St Jean du 26 juin 2010. Cette journée sera organisée par la mairie avec la collaboration de la commission des fêtes et de toutes les associations qui souhaiteraient participer ;
- M. Denis BOVIÈRE fait un état du stock de champagne pour l'année 2009.
Séance levée à 23 H 45.
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|  |  08 Décembre 2009 | Etaient présents : tous les membres, sauf Madame Aude KRANTZ et Messieurs Denis BOVIÈRE, Cyrille DUTERNE, Michaël FRANCINET, absents excusés. Secrétaire de séance : Madame Frédérique HATTÉ.
- La signature pour l'achat de la propriété de Monsieur REYBEROLLE est fixée au 10 décembre 2009. L'Effort Rémois à qui est confié le projet de pôle médical a contacté les professionnels de santé pour finaliser les plans ;
- Le Conseil Municipal décide de renouveler l'éclairage du Caveau St Vincent pour une somme de 17.290 €. Suivant les calculs, une économie d'énergie de 2000 € serait faite annuellement ;
- Un rapport est fait sur l'avancement des travaux de l'atelier. La toiture est arrivée, le bâtiment devrait être clôturé pour Noël. Les travaux de raccordement électrique sont prévus pour la troisième semaine de janvier ;
- Monsieur le Maire donne lecture d'un courrier de Monsieur MARECHAL, Inspecteur d'Académie, qui nous fait part de la mise à la retraite de Monsieur CROCHET à partir du 2 septembre 2010 ;
- Monsieur CROCHET demande un diagnostic d'amiante pour l'école primaire. Rendez-vous sera pris avec une société agréée ;
- Monsieur Dominique LEVEQUE, Président du Parc Régional, nous fait part qu'il a tenu compte des recommandations de la cour des Comptes et que, suite à ce rapport, il y aura donc une réorganisation et une équipe remaniée ;
- La CAMDA a posé les cages dans le grenier du Caveau en prévision de la capture des pigeons ;
- Un terrain est en vente le long de la Vesle sur le terroir de Verzenay pour une contenance de 41 ares 55. Il n'est pas constructible et est en zone inondable et protégée. La Commune n'exercera pas son droit de préemption, le prix étant jugé trop élevé ;
- Réunion de la Commission des Impôts le 9 décembre 2009 ;
- Plainte de Monsieur Jean-Pierre DUVAL pour le non-respect des panneaux rue Collet. Un article sera remis dans le bulletin municipal ;
- Belle réussite de la Randonnée de St Basle. Les bénéfices ont été partagés entre les coopératives scolaires de Verzy (180 €) - Verzenay (199 €) - Mailly (191 €) - Prunay (148 €) et Beaumont (181 €). La prochaine marche aura lieu le 10 octobre 2010 ;
- Monsieur GEORGETON fait un exposé sur l'avancement des travaux du four à chaux. Les joints sont réalisés à 50 %. Après étude des matériaux, la teinte des joints est identique à celle d'origine. Un rendez-vous sera pris avec un électricien pour faire des essais d'éclairage. Des demandes de subvention vont être envoyées pour la tranche de travaux suivante ;
- Monsieur GEORGETON présente un projet de panneau réservé aux informations municipales qui pourrait être placé à l'entrée du village. A étudier sur le prochain budget ;
- Monsieur Jacques BUSIN fait un compte-rendu de la réunion avec Monsieur LAVIGNE (Responsable de la sécurité routière au Département) concernant la mise en sécurité de l'entrée du village, côté RD7. Plusieurs solutions sont envisagées et font l'objet d'une étude budgétaire. Les travaux pourraient être réalisés en 2010 ;
- Monsieur GIBELIN fait un compte-rendu de la dernière réunion de la Communauté de Communes. Il a été décidé la mise en place d'une redevance pour la délivrance du certificat de raccordement dans le cadre d'une cession immobilière. Une nouvelle réflexion sur un centre intercommunal de loisirs sans hébergement (centre aéré) a été initiée. L'étude des travaux d'accès à la nouvelle zone d'activités située à la sortie de Sillery en direction de la sucrerie a été confié au cabinet GNAT .
- La fête de Noël des Ecoles aura lieu le samedi 12 décembre au Caveau ;
- Monsieur WOLFS fait part que le Proxi a signé une convention avec Numéricâble pour être son correspondant commercial. Une explication plus détaillée sera insérée dans le prochain bulletin ;
- La Commission chargée de centraliser les archives sur l'histoire de Verzenay ainsi que de recueillir les mémoires de Monsieur Georges QUENARDEL informe le Conseil du début de ses travaux. Une information paraîtra dans le prochain bulletin ;
- Monsieur le Maire invite toute la population à la cérémonie des vœux qui se déroulera au Caveau le vendredi 8 janvier 2010 à 18 H 30.
Séance levée à 23 H 30.
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 10 Novembre 2009 | Etaient présents : tous les membres, sauf Madame Frédérique HATTÉ et Messieurs Thierry PERRION, Cyrille DUTERNE, Michaël FRANCINET, absents excusés. Secrétaire de séance : Madame Aude KRANTZ.
- Monsieur le Maire fait part au Conseil de la réception de l'avis de la Préfecture dans lequel il est précisé l'obtention d'une subvention de 30.000 € pour les travaux de rénovation du four à chaux (1ère tranche). Cette subvention provient du Ministère de l'Intérieur sur la réserve parlementaire de Madame Catherine VAUTRIN ;
- Notification d'une subvention de 26,80 % du Conseil Général pour la construction de l'atelier municipal, soit 62.167 € ;
- L'entreprise HAUTEM, moins disant, est chargée de procéder au remplacement du chauffage au Caveau St Vincent. Il est évoqué également le changement d'éclairage pour économie d'énergie. On passerait de 12850 W à 3997 W, soit une économie de 69 %. Affaire à suivre ;
- Le compromis d'acquisition de la propriété de Monsieur REYBEROLLE, rue Werlé, a été signé le 18/10/2009 et la signature définitive devrait intervenir aux environs du 3 décembre ;
- Monsieur ARTICLAUT expose l'avancement des travaux de l'atelier municipal, en particulier des économies ont été faites sur l'électricité, ce qui permet l'installation d'une alarme ;
- Monsieur GEORGETON fait un rapport sur l'avancement des travaux du four à chaux. Il est prévu un branchement de boitier ERDF, la pose de l'échafaudage et le nettoyage de la base ;
- Le Conseil Municipal accepte à l'unanimité de renouveler la convention " ATESAT " (Assistance Technique fournie par l'Etat au titre de la solidarité et de l'aménagement du Territoire), pour la somme de 431 € ;
- Nord-Est Lotissement, filiale du Crédit Agricole, est aménageur de terrains. Elle propose une étude de terrain en zone AU, lieudit " Mont Régina ". Cette étude aura pour but de déterminer la faisabilité d'aménagement sur ces parcelles ;
- L'école élémentaire sollicite une subvention pour une sortie classe verte du 10 au 12 mars 2010. Il leur est demandé de nous fournir un plan de financement pour motiver la demande ;
- Les Donneurs de Sang remercient les personnes qui ont participé à la journée du don du Sang ;
- Les élections régionales auront lieu les 14 et 21 mars 2010 ;
- Pour le plan de sauvegarde communale, une demande sera faite auprès du SDIS pour utiliser la sirène en cas d'alerte ;
- Monsieur DEMARLY fait un rapport sur les dysfonctionnements du Parc Régional relevés dans le rapport de la cour des Comptes. De nombreuses irrégularités y sont constatées et une sérieuse reprise en main s'impose. Affaire à suivre ;
- Monsieur GIBELIN fait part qu'une assemblée générale est prévue à la crèche de Verzy pour valider le règlement intérieur. Un projet de construction de crèche à Verzy est en cours. De 25 agréments, on passerait à 35 avec une surface de 419 m2 et un coût de 626.000 € ;
- Mademoiselle ROUSSEAUX fait part qu'il y a eu de nombreux visiteurs pour la journée dédicace du livre de Monsieur Jolyot.
Séance levée à 22 Heures 45.
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 13 Octobre 2009 | Etaient présents : tous les membres. Secrétaire de séance : Mme Aude KRANTZ.
- Suite à l'inquiétude de quelques Anciens Combattants sur l'avenir de l'entretien de la stèle du souvenir située à Beine-Nauroy, le Conseil Municipal, à l'unanimité, s'engage à entretenir le monument et organiser une cérémonie tous les 29 août ;
- La Direction du Tourisme de la Ville de Reims présente un projet de charte en vue de la création d'une taxe de séjour commune qui concernerait les villes de Reims, Tinqueux, Cormontreuil, Taissy, Sillery, Verzenay. La taxe serait fixée en vertu des étoiles obtenues par établissement d'accueil. La Commune ne désirant pas mettre de taxe supplémentaire, la proposition est rejetée par 14 voix Contre et une abstention ;
- Le Conseil Municipal a choisi le prêt de 300.000 € à échéance dégressive, amortissement constant du capital au Crédit Agricole pour l'acquisition du terrain de M. REYBEROLLE, sur une durée de 20 ans, à taux fixe de 4,58 %. Tous pouvoirs sont donnés à M. le Maire pour signer ledit emprunt ;
- Monsieur BONNIER Jean-Claude présente le plan communal de sauvegarde mis en place pour alerter la population en cas de catastrophes naturelles ou de sinistres (protection des personnes et des biens). Ce plan n'est pas obligatoire, mais vivement conseillé par la Préfecture. Plus de détails seront communiqués par le biais de Verzenay Info et sur le site de la commune. Le Conseil adopte à l'unanimité le P.C.S. ;
- Monsieur Jacques BUSIN expose les conclusions de Monsieur LAVIGNE, CIP Nord, pour assurer la sécurité à la sortie du village, RD7. Quelques solutions ont été sélectionnées (par ex. : trottoirs - Zone 30 - Panneaux lumineux qui indiquent la vitesse). Deux objectifs sont mis en jeu : la sécurité et l'embellissement du village (enfouissement des réseaux). Un rendez-vous est pris avec M. LAVIGNE le 18 novembre pour finaliser le projet ;
- Le Conseil Municipal accepte le devis de la CAMDA (1.734 €) pour se débarrasser des pigeons au dessus du Caveau St Vincent ;
- Monsieur Daniel DUTERNE, Président du Football Club de Verzenay, sollicite une participation financière de 1.300 € pour des frais de déplacement de quelques coureurs, qui viendrait s'ajouter aux 800 € versés au Bicycle Club Rémois pour l'organisation du cyclo-cross. Le Conseil trouve la note trop élevée et refuse la somme supplémentaire. Par contre, il décide d'octroyer une prime de 150 € pour une catégorie qui reste à déterminer avec le Président ;
- Suite à un dépassement du budget des Centres de Loisirs, la Commission est chargée d'étudier plusieurs solutions pour respecter le budget et pour que les familles puissent bénéficier d'une certaine équité. Réponse avant la fin de l'année, affaire à suivre ;
- Monsieur Francky JUILLIART demande l'autorisation d'installer un snack ambulant sur la Commune. Le Conseil accepte pour le mercredi après-midi, pour une durée d'un an renouvelable, moyennant un droit de place de 4,57 € par jour ;
- Monsieur le Maire fait part d'un courrier de l'école élémentaire nous précisant les jours des A.P. (aides personnalisées) ;
- Le Conseil Municipal décide d'adhérer à l'association des Paysages de Champagne dans le cadre de la candidature des Paysages de Champagne au Patrimoine mondial de l'UNESCO ;
- Suite à la visite du Jury Régional, le rapport de cette visite est transmis à la commission Fleurissement, beaucoup de points positifs et quelques améliorations à prévoir ;
- Le Conseil accepte le devis d'un montant de 5.151,58 € HT de VEOLIA pour le branchement en eau potable de l'atelier municipal, rue Frédéric Bin ;
- Monsieur le Maire présente les devis pour la réfection du chauffage au Caveau St Vincent. L'entreprise HAUTEM a été retenue pour la somme de 19.006,59 € TTC ;
- Monsieur GIBELIN fait un compte-rendu de la réunion communautaire du 7 octobre : Station d'épuration Ludes-Mailly : Devis estimatif : 2 644 340,00 € HT. Budget après ouverture des plis : 2 279 180,00 € HT dont : construction des réseaux : Société SOGEA pour 918 780,00 € HT, construction de la station, démontage des anciennes stations, remise en état des terrains : Société TECFINA (Suisse) pour 1 360 400,00 € HT. Mise en route Printemps 2010 et fin des travaux été 2011 - Plan Local d'Habitat : avant d'envisager un PLH sur le territoire de la Communauté de Communes, une étude des besoins sera établie sur chaque commune, affaire à suivre - Zone d'activités de Sillery : les premiers travaux ont débuté par des recherches archéologiques. La zone d'accès à cette zone d'activités sera à la charge de la Communauté de Communes pour la somme de 170.000 € - Le Phare : Depuis la nouvelle muséographie, de mai à septembre, la fréquentation a augmenté de 25 % - Excellente fréquentation du relais nautique qui passe de1500 nuitées par jour sur un an à 2300 ;
- Monsieur Thierry GEORGETON informe que les travaux de restauration du four à chaux (1ère tranche) débuteront le 26 octobre ;
- Monsieur JOLIOT nous informe que le livre sur Verzenay devrait sortir le 5 novembre. Un vernissage aura lieu au Phare le 17 novembre. Il propose également un vernissage à Verzenay qui pourrait avoir lieu le 16 novembre au Caveau St Vincent.
Séance levée à 0 H 40.
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 08 Septembre 2009 | Etaient présents : tous les membres, sauf Messieurs Michel ARTICLAUT et Thierry PERRION, absents excusés. Secrétaire de séance : Madame Aude KRANTZ.
- Le Conseil Municipal a reçu Messieurs CARDON et ALBORGHETTI des services de la Poste. Ils nous présentent les nouveaux horaires à partir du 1er octobre 2009, soit 10 H par semaine. Ouverture les lundi, mardi, jeudi et vendredi de 10 H à 12 H 30. Accès aux boites postales à partir de 8 H 30. Les mercredi et samedi, le bureau sera fermé, mais les boites postales seront accessibles de 8 H 30 à 10 H. Suite à cette présentation, M. Le Maire informe les responsables de la Poste qu'il ne sera plus accepter de baisse d'horaires, et que s'il devait y avoir de nouvelles négociations, elles se feront en présence de Monsieur le Préfet ;
- M. le Maire fait part qu'il a donné l'autorisation à quelques Jeunes de pratiquer du vélo cross sur le terrain de foot. Il s'avère qu'ils ont construit une rampe présentant quelques dangers. Les parents ont été informés. La Commune se propose de fournir une butte de terre en remplacement de ladite rampe qui serait moins dangereuse ;
- En vue de l'acquisition de la propriété de M. REYBEROLLE, il est envisagé de faire un emprunt sur 20 ans. Deux banques ont été contactées : la Caisse d'Epargne = 4,65 % et le Crédit Agricole = 4,58 %. La meilleure offre étant retenue, il reste à réfléchir sur le mode de remboursement : échéance constante ou échéance dégressive (économie de 20000 € sur le coût total). Le Conseil se prononcera lors de la prochaine séance ;
- Il est demandé une réunion avec M. FERRO (Effort Rémois) et les Professionnels de Santé pour présenter le futur regroupement médical Place des Gadons ;
- Monsieur LAVIGNE, Représentant le C.I.P. Nord, nous a envoyé un projet d'aménagement du RD 7 à la sortie de Verzenay. Cette étude est confiée aux commissions voirie et fleurissement en vue de la prochaine réunion de Conseil ;
- Le Conseil Municipal décide de constituer un dossier de demande de subvention au Ministère de l'Intérieur en vue de la réfection du four à chaux, subvention qui pourrait atteindre 30.000 € ;
- Monsieur le Maire donne lecture du courrier de Mme Isabelle FOLZER qui donne sa démission de son poste d'agent technique. Madame GOMES a présenté sa candidature. Affaire à suivre ;
- Le football club fait part de la création d'une équipe de Vétérans. La Commune de Mailly-Champagne est d'accord pour que les vétérans utilisent leur terrain. Un avenant au contrat à la convention d'utilisation du terrain et des locaux sera signé entre la Commune de Mailly et la Commune de Verzenay ;
- La CMMA nous informe qu'un site gratuit a été créé pour aider les communes dans la recherche d'entreprises lors d'appel d'offres. Ce site permettra de diffuser nos annonces vers les artisans en respectant les règles ;
- Le Conseil décide de faire part à M. RIBEIRO que de nombreuses erreurs ont été constatées sur le nouveau plan du village ;
- M. Didier SCHNEIDER du Lycée Roosevelt propose d'établir un partenariat entre la Commune de Verzenay et le Lycée Roosevelt de Reims. Il s'agirait de faire créer ou de faire rénover par des étudiants d'une classe de Brevet de Technicien Supérieur en Electrotechnique du Lycée Roosevelt, dans le cadre de leurs études, une armoire de l'éclairage public situé sur la commune de Verzenay. Cela permettrait de réaliser des économies d'énergies et de participer à l'amélioration de la qualité de vie grâce à une gestion intelligente et organisée de ces armoires ;
- Le Syndicat de la Charmoise qui assure la gestion de la forêt de Verzenay va nous reverser une somme de 5.040 € qui provient des coupes de bois ;
- Une collecte de sang aura lieu le 20 octobre, de 17 à 20 H, place des Carrières ;
- M. le Maire fait part du courrier de M. Jean-Claude ETIENNE dans lequel il nous remercie de l'avoir reçu lors de la réunion du mois de juillet, et nous confirme de son soutien dans nos projets ;
- Le Sycodec nous informe qu'il n'y aura pas de changement d'horaires lors des ramassages pendant la période des vendanges ;
- Le Conseil Général a octroyé une subvention de 4.000 € pour la réfection des fenêtres de l'école primaire ;
- M. Le Maire fait part du courrier de M. MULLER, Responsable de Mailly Grand Cru, qui nous conseille la réfection du parking du Moulin compte tenu de l'affluence touristique et de notre candidature au Patrimoine de l'UNESCO, par contre pas un mot sur le financement ;
- M. le Maire fait part que la Commune conserve sa deuxième fleur ;
- Le chauffage du Caveau St Vincent est hors service. Plusieurs devis seront demandés ;
- Le Conseil Municipal décide de rembourser la somme de 89,28 € à la Communauté de Communes pour l'acquisition de gel hydroalcoolique ;
- Il est donné l'effectif des enfants aux écoles : Ecole Primaire = 58, Ecole Maternelle = 40 ;
- M. Thierry GIBELIN présente trois axes de travail sur le projet de salle des fêtes au Champ Vert : L'accessibilité (une réunion est prévue le 5 octobre avec le CIP Nord) - L'aménagement de l'espace et la salle des fêtes. Le Parc Régional est susceptible de nous accompagner dans ce projet ;
- Le 4 octobre auront lieu les Olympiades à Sillery ;
- M. Thierry GEORGETON informe de l'installation de l'aire de pique-nique sur le CBR à la sortie du lotissement, d'une banquette en bas du terrain du moto-cross près de l'aire de pique-nique des sapins. Il reste à poser les panneaux de signalisation ;
- M. le Maire informe que les travaux de l'atelier municipal débuteront fin septembre.
Séance levée à 0 H 30.
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 05 Août 2009 | Etaient présents : tous les membres, sauf Messieurs Thierry GIBELIN, Thierry PERRION, Michaël FRANCINET, Monsieur Damien WOLFS, Madame Aude KRANTZ, Mademoiselle Céline ROUSSEAUX, absents excusés. Secrétaire de séance : Madame Frédérique HATTÉ.
- Suite à l'ouverture des plis de l'appel d'offre pour la construction de l'atelier municipal, le Conseil Municipal a adopté l'estimation des travaux (300.000 € HT).
- Trois responsables de chantier sont nommés : Messieurs Jacques GRAGÉ, Michel ARTICLAUT et Cyrille DUTERNE.
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 07 Juillet 2009 | Étaient présents : tous les membres, sauf Monsieur Michel ARTICLAUT, absent excusé. Secrétaire de séance : Madame Aude KRANTZ.
- Monsieur FERRO, Directeur du Développement au sein de l'Effort Rémois, présente une étude de faisabilité sur le terrain appartenant à M. REYBEROLLE, Place des Gadons. Le projet comprend : au rez-de-chaussée, locaux médicaux (80 m2), infirmières (35 m2), dentiste (95 m2), pharmacie (140 m2) et un local commercial (85 m2),aux étages, 14 logements. Affaire à suivre.
- Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d'acquérir ledit terrain au prix de 300.000 € + frais de Notaire. Le Conseil accepte à l'unanimité ;
- Monsieur le Maire fait part au Conseil qu'après vérification des comptes de dépenses aux Centres de Loisirs, il s'avère une forte augmentation pour les vacances d'été. Une étude est conseillée pour un retour à l'équilibre. Il propose d'octroyer une somme complémentaire de 500 € pour clôturer l'année. Il est passé au vote : 11 OUI - 1 NON - 2 BLANCS ;
- Le Conseil Municipal fixe à 450 € le loyer mensuel de l'appartement, 10, rue A. Quenardel, loué à Jérémy RUELLET et Mélissa LAUNOIS ;
- Il est décidé de remplacer la chambre froide dans la cuisine du Caveau pour une somme de 3.236 € ;
- Monsieur le Maire informe que l'étude de sols au Champ Vert est terminée. Elle est transmise à l'architecte qui fera compte-rendu ;
- Dans le cadre de la candidature des Paysages de Champagne au Patrimoine de l'UNESCO, une réunion est prévue à EPERNAY le 22 juillet prochain. La convocation est transmise à Melle Céline ROUSSEAUX ;
- Monsieur le Maire fait part du courrier reçu du S.D.I.S. dans lequel il informe que Monsieur LEMAITRE a demandé sa mise en disponibilité pendant un an, et qu'il pourra être réintégré à sa demande ;
- Un courrier a été reçu de M. Daniel CARDON, Directeur d'établissement de la Poste de VERZENAY. M. CARDON nous informe que depuis notre entrevue une nette amélioration a été constatée sur la qualité de l'accueil au bureau de Verzenay et confirmée par les dires de certains administrés. Le bureau sera fermé du 10 au 22 août 2009. Il annonce également une réduction d'horaires. Le Conseil Municipal demande à M. CARDON de venir à la prochaine réunion ;
- M. le Maire donne lecture du courrier de M. Guy RENOIR qui souhaite se porter acquéreur du terrain contigu à sa propriété avenue de Champagne. La Commune ne donne pas suite ;
- Courrier de remerciements de M. et Mme LAFALISE pour la cérémonie organisée à l'occasion de leurs 60 ans de mariage. Ils ont fait don de 200 € à la Mairie qui seront versés à l'association Primver'genet ;
- Une commission d'appel d'offres est créée. Responsable : M. Jacques GRAGÉ - Titulaires : M. Michaël FRANCINET, M. Michel ARTICLAUT et M. Patrick DEMARLY - Suppléants : M. Thierry GEORGETON, M. Thierry GIBELIN et M. Thierry PERRION ;
- M. Thierry GIBELIN fait un rapport de fréquentation à la garderie du matin (effectifs stables), à la cantine (explosion des effectifs : 35 en moyenne, voir jusqu'à 46 enfants), à la garderie du soir en maternelle (une réflexion sera engagée pour le maintien de la garderie en maternelle pour un si faible effectif), aux études (en progression régulière) ;
- Dans le cadre du sinistre du mur de l'école maternelle, un courrier a été adressé à M. CHARDONNET l'informant de la suite de la procédure ;
- Un rapport d'activité du S.I.A.E.P. peut être consulté en mairie ;
- Monsieur BUSIN donne connaissance des devis de réfection de voirie (RAMERY = 19.519 € et SMTP = 14.520 €). Les travaux sont confiés à SMTP et doivent être terminés fin août ;
- Le Trail des Tordus doit avoir lieu le 12 juillet. Les organisateurs souhaiteraient quelques bénévoles sur la Commune ;
- Suite à l'assemblée générale du Foot, le Président informe qu'il est envisagé la création d'une équipe de Vétérans. Affaire à suivre ;
- Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal que Monsieur D'HAUTEFEUILLE accepte de céder à la Commune, pour l'euro symbolique, le four à chaux sous réserve que la Commune s'engage à échanger la totalité de la parcelle où se trouve le four à chaux, contre une parcelle de même superficie, et que tous les frais (Géomètre et Notaire) soient supportés par la Commune. Le Conseil Municipal accepte. Une réunion est prévue le 15 juillet à la Mairie avec l'intéressé.
Séance levée à 0 Heure 30
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 09 Juin 2009 | Etaient présents : Tous les membres. Secrétaire de séance : Madame Aude KRANTZ.
- Le Conseil Municipal décide de revoir les tarifs périscolaires. Suite aux récentes augmentations, seul le tarif du repas de cantine est revu. Il passe de 4,20 € à 4,40 €.
- Une discussion est engagée sur le service de la garderie du soir en maternelle. Vu La faible fréquentation (1 à 2 enfants en moyenne), il se pose la question si ce service doit être maintenu. Affaire à suivre ;
- M. le Maire doit contacter le CIP Nord pour qu'il nous propose un plan de sécurité adapté à l'entrée du village (CD7 en venant de REIMS) ;
- Suite aux observations formulées par le contrôle dé légalité et après rectifications, le P.L.U. devient définitivement opposable. Le Conseil Municipal instaure, à l'unanimité, le droit de préemption urbain du nouveau P.L.U. sur les zones U - AU et AUX pour une durée de 5 ans ;
- Suite à l'adoption de la nouvelle charte du Parc Régional de la Montagne de REIMS, sont nommés : Patrick DEMARLY - Délégué titulaire, et Thierry GEORGETON - Délégué suppléant ;
- Le B.R.G.M. a effectué une étude " Retrait gonflement sur les bâtiments posés sur des sols argileux ". Les résultats peuvent être consultés sur le site www.argiles.fr ;
- Les demandes de passeport ne sont plus reçues en mairie de Verzenay. Plusieurs villes sont habilitées à dresser ces demandes. La liste peut être consultée en mairie ;
- La D.G.E. nous a été refusée pour la place des Gadons. Une nouvelle demande sera faite en 2010 ce qui va retarder les travaux de quelques mois ;
- La Communauté de Communes nous informe qu'une liste d'attente est ouverte pour la location d'appartements qui seront construits prochainement destinés aux personnes âgées. Prendre contact avec la Communauté de Communes pour les personnes intéressées ;
- M. Loïc DENEUX quitte le logement communal situé 10, rue A. Quenardel. Trois demandes ont été formulées. Ont été retenus M. Jérémy RUELLET et Melle Mélissa LAUNOIS .
- Le Jury du Comité de Fleurissement nous informe de son passage entre le 17 et le 28 août 2009 ;
- Le Conseil Municipal autorise M. VARLOTEAUX à utiliser une place de parking rue de la Petite Fontaine et autorise son entreprise de poser un bungalow sur le terrain du futur atelier, rue F. Bin, pendant la réalisation de ses travaux, rue de la Petite Fontaine ;
- Le Conseil Municipal décide d'interdire le stationnement côté impair, rue F. Bin (de la rue de la Petite Fontaine à la rue des Tuileries) ;
- Les personnes intéressées pour des coupes de bois peuvent s'inscrire en mairie jusque fin juillet ;
- En raison du 14 juillet, la réunion du Conseil Municipal est avancée au 7 juillet 2009.
Séance levée à 23 H 30.
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 12 Mai 2009 | Etaient présents : tous les membres. Secrétaire de séance : Mme Aude KRANTZ.
- Madame Anne ANDRÉ, architecte, est venue présenter le projet de l'atelier municipal dont la pré-étude sera rendue en fin de semaine. Les travaux devraient commencer en septembre 2009 pour une durée de 16 semaines au moins. Dès réception du permis de construire, l'appel d'offres sera lancé ;
- Monsieur Michel ARTICLAUT présente le compte administratif 2008 qui présente un excédent de 605.802,65 € moins les restes à réaliser = 470.410,65 €. On note une augmentation du poste énergétique (chauffage, électricité). Ce compte administratif est voté à l'unanimité ;
- Monsieur le Maire présente le budget primitif 2009 qui s'équilibre en recettes et en dépenses à la somme de 2 681 208 €.
- Rappelle les gros travaux d'investissement, savoir : Aménagement de la Place des Gadons - Construction atelier garage - Réfection escalier intérieur mairie - Extension du columbarium - Peinture et fenêtres école primaire - Réfection du Chemin du CBR.
- Les taxes demeurent inchangées par rapport à 2008 :
Taxe d'habitation = 15,91 % Foncier bâti = 18,72 % Taxe professionnelle = 11,70 % Foncier non bâti = 13,04 %. Il est envisagé un emprunt pour la réalisation des travaux de l'atelier avec la Caisse d'Epargne, pour une durée de 6 ou 8 ans (à définir).
- Le budget est voté à l'unanimité ;
- Il est demandé à la Commission périscolaire d'étudier les conventions de centre de loisirs avec les communes de Sillery et Mailly- Champagne ;
- Le Conseil Municipal remercie la Commune de Mailly-Champagne de mettre à la disposition leurs structures sportives aux Associations de Foot et de Tennis de Verzenay. Des conventions d'utilisation ont été signées entre les deux Communes ;
- Monsieur Thierry GEORGETON fait part du bon déroulement de la première marche gourmande avec la participation de 92 marcheurs. Cette opération sera renouvelée en 2010 avec une date à définir ;
- Suite à l'obligation de mise en place d'un plan de sauvegarde communale, le Conseil décide de vérifier l'état de l'ancienne sirène située sur le bâtiment de la Mairie.
Séance levée à 0 H 10 minutes.
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 14 Avril 2009 | Étaient présents : Tous les membres. Secrétaire de séance : Madame Aude KRANTZ.
- Monsieur DEMARCHE est venu présenter le défibrillateur acquis par la Commune qui sera mis à la disposition des Sapeurs-Pompiers. Le défibrillateur servira lors des manifestations et locations des salles. Une délibération sera prise pour le don aux Pompiers ;
- En ce qui concerne la réforme sur la T.V.A., le Conseil Municipal autorise le Maire à conclure avec le représentant de l'Etat la convention par laquelle la Commune s'engage à augmenter ses dépenses réelles d'équipement en 2009 afin de bénéficier de la réduction du délai d'attribution du FCTVA au titre des dépenses réalisées en 2008 ;
- M. le Maire présente les plans définitifs de l'atelier municipal. Une demande de subvention sera faite auprès du Conseil Général ;
- Il est envisagé de créer un bureau à l'école primaire et le remplacement des fenêtres. Une demande de subvention sera également adressée au Conseil Général ;
- La Commission Tourisme décide d'aménager le chemin du CBR en créant une aire de pique-nique. Une demande de subvention sera demandée pour la totalité des travaux ;
- En ce qui concerne la future salle des fêtes, deux réponses ont été reçues pour l'étude de sol. L'entreprise HYDRO GEOTECHNIQUE EST a été retenue pour la somme de 3012 €. Par ailleurs, pour les levées topographiques, la société FLAMAND a été retenue pour la somme de 6996 € ;
- Pour la place des Gadons, le cabinet FLAMAND est le moins disant pour les levées topographiques, pour une somme de 1853 € TTC, donc retenu ;
- L'Education Nationale propose le développement du numérique dans les écoles subventionné à 80 %. Le dossier a été confié à la Commission des Ecoles ;
- Le SIABAVE propose la démoustication par voie aérienne le long de la Vesle. Pour les 2 Ha sur Verzenay, une somme de 144,92 € TTC est demandée. Le Conseil Municipal accepte ;
- Monsieur GIBELIN fait part au Conseil des quelques observations qui viennent du contrôle de légalité. Le dossier a été confié à l'Agence d'Urbanisme pour tenir compte des observations ;
- Des travaux de réfection vont être réalisés sur la RD entre Verzenay et Mailly par le Conseil Général à partir du 4 mai. La route de la Barbarie restera ouverte pour se rendre à Puisieulx ;
- M. AUBRIET propose de céder à la Commune, pour l'euro symbolique, une partie de son terrain situé rue Chanzy, pour lui permettre de bâtir dans l'axe de la chaussée. Le Conseil Municipal accepte à condition que tous les frais (Notaire, Géomètre…) soient à la charge de M. AUBRIET ;
- La Commission Environnement est chargée de vérifier que la pose de panneaux indicateurs " Le Phare " est conforme à l'environnement ;
- En ce qui concerne la crèche de Verzy, M. GIBELIN est nommé pour représenter la Commune de Verzenay ;
- M. GIBELIN fait un compte-rendu de conseil communautaire :
Les interventions sur les réseaux d'eaux pluviales et usées se font désormais par l'intermédiaire d'un maître d'œuvre choisi par la CCVMR, qui fera exécuter les travaux par un artisan. C'est donc désormais des marchés à bon de commande ; Les travaux de rénovation muséographique et d'accessibilité au Musée de la Vigne s'élèvent désormais à la somme de 569.279,05 € avec une subvention à hauteur de 68 % ;
- Après renégociation avec l'entreprise Léon NOËL pour la rénovation du four à chaux, le total général s'élève à 178.088 € TTC ;
- Suite à la visite de sécurité au Caveau St Vincent + Tennis, quelques travaux sont à prévoir pour mise en conformité.
Séance levée à 0 H 30.
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 11 Mars 2009 | Etaient présents : Tous les membres. Secrétaire de séance : Madame Aude KRANTZ.
- Pour les travaux Place des Gadons, deux maîtres d'œuvre ont proposé leur service. Le Conseil Municipal a retenu la société PRAXYSPAYSAGE, et les honoraires s'élèvent à 8 % du total des travaux ;
- M. le Maire présente les devis pour la réfection du four à chaux. L'entreprise Léon NOËL propose un devis en cinq tranches pour un total de 237.756 € TTC, et, Monsieur Rudy BOGNY un devis de 99.000 € TTC. Affaire à suivre ;
- Pour le projet salle des fêtes, les consultations en ce qui concerne sondage de sol et levées topographiques ont été lancées ;
- Monsieur Jean-Pierre PÉRINET, locataire d'un logement communal, demande la pose d'isolant phonique sur le mur d'une chambre. Le Conseil Municipal accepte, avec une participation de M. PÉRINET à hauteur de 50 % ;
- L'école de musique de Rilly-la-Montagne sollicite une subvention. Le Conseil Municipal ne donne pas suite ;
- M. DOUADI, Président de la CCVMR, demande une participation aux Communes de Verzenay et Verzy pour la remise en état du chemin d'accès au musée de la vigne pour les personnes handicapées. Le Conseil Municipal décide d'entretenir la partie du chemin dont la Commune est propriétaire de la même façon qu'il traite le reste de la voirie rurale sous réserve de la décision de la Commune de Verzy ;
- M. GIBELIN présente au Conseil la nouvelle convention avec la crèche de Verzy " Famille Rurale des 3V ". Le Conseil Municipal autorise M. le Maire à la signer ;
- Un diagnostic en ce qui concerne l'accessibilité aux personnes handicapées dans les bâtiments communaux recevant du public doit être établi d'ici fin 2010. En 2015, tous ces bâtiments devront être mis aux normes ;
- Pour répondre aux nouvelles consignes de sécurité, le Conseil Municipal décide d'acquérir un défibrillateur et d'en faire don aux Sapeurs-Pompiers de Verzenay qui l'utiliseront au mieux.
Séance levée à 21 H 30.
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 10 Février 2009 | Étaient présents : Tous les membres. Secrétaire de séance : Madame Aude KRANTZ.
- Monsieur le Maire fait part qu'il a signé l'acte d'engagement avec Madame ANDRÉ, architecte, pour la création de l'atelier municipal. Ses honoraires correspondent à 9,5 % du montant des travaux ;
- Après approbation du P.L.U. lors de la dernière réunion de Conseil, les documents ont été transmis aux Services de l'État. Le P.L.U. sera opposable dès la parution de la publicité dans le journal L'Union ;
- La délibération concernant le sinistre de l'école maternelle a été notifiée à la SCEV CHARDONNET-DECOTTE ;
- Monsieur le Maire fait part qu'il a consulté trois cabinets d'architecte pour la maîtrise d'œuvre de l'aménagement de la place des Gadons. Un contrôle des réseaux d'eaux pluviales et usées sera effectué prochainement ;
- La signature de la vente à M. et Mme CAMBRAY et de l'échange avec M. HERVY est prévue vendredi 13 février 2009 en l'étude de Maître JACQUEMAIN-COURNIL, Notaire à VERZY ;
- Monsieur le Maire donne lecture du courrier reçu de la Fédération Nationale des Communes Forestières dans lequel elle nous fait part des inquiétudes des agents de l'ONF en ce qui concerne leur avenir. La Fédération Nationale aujourd'hui intervient au niveau national pour que les conséquences de la Révision Générale des Politiques Publics ne remettent pas en cause l'Office National des Forêts et le travail qu'il assure sur le terrain à nos côtés. Le Conseil Municipal délibère à l'unanimité en faveur du maintien du personnel forestier ;
- Monsieur le Maire se rendra à la réunion d'information en ce qui concerne le nouveau guide des aides aux collectivités ;
- La Direction Générale des Finances Publiques effectuera des contrôles sur la sincérité des déclarations concernant les téléviseurs ;
- La Direction des Relations avec les Collectivités Locales nous informe que des géomètres effectueront des contrôles de bornes et de repères géométriques sur l'ensemble du territoire de Verzenay, y compris les propriétés privées ;
- Monsieur le Maire informe que les Sapeurs-Pompiers n'ont plus l'obligation d'intervenir pour la destruction de nids de guêpes, et la capture des chiens errants, sauf dans des cas d'urgence bien précis. Si l'intervention n'est pas réalisée dans un cas d'urgence, la prestation sera facturée au bénéficiaire ;
- Monsieur BLANCHARD, Distillateur, sera présent début mars à l'endroit habituel, moyennant un droit de place de 5 € par jour ;
- L'ORCCA organise une formation médiation pour un diagnostic accessibilité le 10 mars 2009. Ce diagnostic devra être mis en place avant janvier 2010 ;
- Monsieur le Maire fait part du courrier adressé par Monsieur BROUSSELOUX qui se plaint des nuisances de voisinage impasse des Tuileries. Un rendez-vous en mairie aura lieu avec les personnes concernées afin de remédier aux problèmes ;
- Monsieur le Maire fait part du diagnostic réalisé par l'E.D.F. concernant la consommation d'électricité dans les bâtiments communaux et de l'éclairage public. Il est constaté une baisse au niveau de l'E.P. grâce aux ampoules économiques. Des travaux sont à envisager pour réduire la consommation dans les bâtiments communaux qui enregistre une hausse de 20 % ;
- L'Union Nationale des Anciens Combattants - LE DJEBEL - sollicite le prêt d'une salle pour leur assemblée générale qui aura lieu le 14 mars 2009. Le Conseil Municipal accepte ;
- Monsieur Thierry GEORGETON fait part que la marche gourmande aura lieu le 26 avril 2009, au tarif de 4 € par personne ;
- Monsieur Thierry GIBELIN informe le Conseil que les travaux de rénovation muséographique et d'accessibilité au Musée de la Vigne devraient être terminés pour le 13 avril. Le coût se monte à 510.500 € avec déjà 65 % de subventions.
Séance levée à 0 H 45.
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 14 Janvier 2009 | Étaient présents : Tous les membres. Secrétaire de séance : Madame Aude KRANTZ.
Assiste Monsieur JOLYOT qui présente son projet de livre de photos sur Verzenay. Il se mettra en relation avec la Commission " Culturelle " pour le contact avec les habitants ;
Après présentation par M. CLÉMENT de l'Agence d'Urbanisme de Reims du projet définitif du PLU, celui-ci a été approuvé à l'unanimité par le Conseil Municipal. Il devient donc opposable à toute demande d'urbanisme. Suite au remembrement relatif au TGV, la commune reste toujours en attente de la matrice cadastrale définitive des lieudits concernés ;
Le Conseil Municipal délègue les compétences en matière de S.A.G.E (Syndicat d'Aménagement de Gestion des Eaux) à la Communauté de Communes Vesle-Montagne de Reims qui délèguera elle-même cette compétence au S.I.A.BA.VE ;
Monsieur le Maire donne lecture du courrier de Monsieur James REMY qui envisage de construire un hangar sur un terrain lui appartenant. Si cette parcelle n'est pas comprise dans le périmètre constructible, il propose un échange avec la Commune. Affaire à suivre ;
Madame Laurence BLAS propose de réorganiser la randonnée de St Basle. Le courrier est transmis à la commission compétente ;
Sont nommés membres au sein de l'Association Foncière, Messieurs Jacques BUSIN et Alain FRANCINET ;
Le groupe de travail pour l'élaboration du plan communal de sauvegarde se compose de : Messieurs Jacques GRAGÉ - Jean-Claude BONNIER - Denis BOVIÈRE - Cyrille DUTERNE - Lionel DUPIRE et Madame Frédérique HATTÉ ;
Monsieur le Maire est chargé de lancer l'appel d'offres pour la maîtrise d'œuvre des travaux de la place des Gadons ;
La commission périscolaire informe des résultats de fréquentation de la cantine scolaire (35,6 enfants en moyenne contre 28 l'année précédente).
Séance levée à 23 H 40.
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|  |  16 Décembre 2008 | Étaient présents : Tous les membres, sauf Monsieur Cyrille DUTERNE, absent excusé.
Secrétaire de séance : Madame Aude KRANTZ.
Vu l'état des dépenses exposé par M. le Maire, le Conseil Municipal décide d'émettre un nouveau titre exécutoire d'un montant de 123404,16 € TTC à l'encontre de la SCEV CHARDONNET DECOTTE. La présente délibération et ses annexes seront portées à la connaissance de ladite Société ;
Le Conseil Municipal donne pouvoir à M. le Maire pour signer l'acte de vente entre la Commune et M. et Mme CAMBRAY, ainsi que l'acte d'échange avec M. et Mme HERVY. La totalité des frais de Notaire sera supportée par les intéressés ;
La Communauté de Communes demande les prévisions de travaux d'assainissement 2009 pour la réalisation de son budget ;
Suite à l'accord des riverains de la rue Collet, il est décidé de mettre la rue en sens interdit dans les deux sens, en maintenant le stationnement tel q'il est. M. le Maire prendra un arrêté dans ce sens ;
Le Conseil Municipal décide de revoir les tarifs de location de salle (la dernière révision date de 1995).
Caveau
- Habitants de Verzenay 400 € + électricité
- Personnes extérieures au Village 600 € + électricité
Petite salle, rue Arnould Quenardel
- Habitants de Verzenay 200 €
- Personnes extérieures au Village 320 €
Le Caveau ne sera pas loué aux personnes extérieures au Village, pour les mariages, de juin à septembre. D'autre part, un forfait de 30 € sera demandé aux associations, à chaque manifestation au Caveau, pour participation aux frais de fonctionnement ;
Un procès-verbal a été signé entre les experts, la Commune et M. DE CARLINI suite au sinistre survenu le long du CBR. Il est précisé dans ce procès-verbal qu'une partie de l'emprise du chemin était aliénée par plusieurs exploitants viticoles. Cette modification du profil du chemin s'est traduite par la perturbation de l'écoulement naturel des eaux pluviales. La Commune de Verzenay se réserve le droit de réclamer la remise en état du chemin et le respect des limites de sa propriété ;
M. le Maire présente le devis pour la capture des pigeons qui nichent dans le grenier du Caveau qui s'élève à 3289 €. Le Conseil Municipal décide de ne pas donner suite. Par contre, M. le Maire prendra un arrêté pour l'interdiction de nourrir les pigeons ;
M. le Maire présente la facture de 15000 € relative aux travaux de réparation des canalisations d'eaux pluviales à l'école maternelle. La part communale s'élève à 5490 €, le reste est pris en charge par la Communauté de Communes ;
Le Conseil Municipal adopte les nouveaux statuts du S.I.A.BA.VE ;
Suite au courrier de M. LE BOURHIS dans lequel il nous précisait que les eaux pluviales s'écoulaient sur la chaussée devant ses garages, rue du Paradis. Le problème a été résolu pour éviter tout accident ;
Le Sycodec informe d'un projet de construction d'une déchetterie à Villers-Marmery ;
M. le Maire informe du résultat de l'INSEE suite au recensement de la population. Verzenay compte 1086 habitants contre 1101 précédemment ;
Le Conseil Municipal est favorable à la réalisation du projet d'effacement du réseau électrique Place des Gadons, sous la maîtrise d'ouvrage du S.I.E.M. Le coût des travaux s'élève à 94484 € TTC à charge du S.I.E.M. Une demande de DGE sera adressée à la Sous-Préfecture. Un dossier d'appel d'offres pour la maîtrise d'œuvre sera établi avec le concours de la D.D.E. Les riverains de la Place des Gadons peuvent consulter le dossier en mairie ;
En vue de la réalisation d'un atelier municipal, rue F. Bin, le Conseil Municipal décide d'annexer une partie du chemin rural des Grossats, d'une superficie de 9 m², à la parcelle cadastrée AM N° 452. Cette annexion ne change pas le caractère d'accessibilité tel qu'il figurait auparavant ;
Suite aux problèmes de stationnement rue de Verzy, si la situation ne s'améliore pas, une réglementation sera mise en place. Par ailleurs, il sera installé un panneau " Voie sans issue " ; Les vœux du Maire auront lieu le vendredi 9 janvier 2009 à 19 heures au Caveau St Vincent. Toute la population est invitée ;
Monsieur Jean-Claude BONNIER est chargé de la mise en place du plan communal de sauvegarde ;
La Commission Tourisme demande l'autorisation d'organiser une marche gourmande le 26 avril 2009 avec 3 boucles (3 - 6 et 9 kms) et stands de produits régionaux ;
Il est envisagé la création d'une association fleurissement au sein de village. Toutes les bonnes volontés peuvent s'inscrire en mairie pour être membres de ladite association, apporter leurs compétences et leurs diversités. Un nom reste à trouver, on attend des propositions.
Séance levée à 0 H 20.
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 13 Novembre 2008 | Etaient présents : Tous les membres, sauf Madame Frédérique HATTÉ et Messieurs Michel ARTICLAUT, Jacques BUSIN, Thierry GIBELIN, et Denis BOVIÈRE, absents excusés.
Secrétaire de séance : Madame Aude KRANTZ.
Cette réunion a pour objet l'étude des travaux à réaliser place des Gadons.
Après étude d'un premier devis s'élevant à 492.635 €, le projet est adopté pour sa disposition et son embellissement. Le devis paraissant élevé, le Conseil demande de revoir les matériaux utilisés afin de diminuer le coût total des travaux. Une réunion sera prévue avec la DDE pour expliquer cette nouvelle décision ;
Séance levée à 20 H 20.
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 14 Octobre 2008 | Étaient présents : Tous les membres, sauf Madame Frédérique HATTÉ et Monsieur Damien WOLFS, absents excusés.
Secrétaire de séance : Madame Aude KRANTZ.
Madame Agath RABEUX, Présidente de l'Association AMINOEL, présente le programme du chemin des crèches qui aura lieu en décembre. Elle fait une proposition de décorations de la traversée du village. Une charte a été signée avec Destination Reims engageant la Commune à participer aux décorations. Le Conseil accepte l'achat de 100 sapins à 5 € pièce ;
Contact a été pris avec le Parc Régional pour la pose de panneaux solaires sur le futur atelier municipal ;
M. le Maire donne compte-rendu de l'enquête publique concernant le PLU qui s'est terminée le 1er octobre. Aucune remarque n'a été consignée dans le registre d'enquête et lecture est faite du rapport du Commissaire-Enquêteur qui malgré un avis favorable nous fait deux recommandations :
- 1°) Zones AU et N - Il faut se mettre en conformité avec la nouvelle règle d'urbanisme, à savoir que tout déboisement doit faire l'objet d'une demande d'autorisation auprès de la D.R.A.F. (Direction Régionale de l'Agriculture et de la Forêt) ;
- 2°) Compte tenu de la localisation de la Commune, en front nord de la Montagne de Reims, il recommande une attention particulière sur les risques de glissement de terrain dans les zones constructibles.
Pour suivre ces deux recommandations, une étude de sols sera fortement recommandée avant toute construction ;
Monsieur le Maire donne lecture d'un courrier reçu des services de l'Etat dans lequel il est précisé que la Commune doit assurer un service minimum d'accueil les jours de grève. Une somme de 110 € par jour, par groupe de 15 enfants et pour 6 H est versée à la Commune ;
Un projet de délibération sera adressé à tous les riverains de la rue Collet concernant l'interdiction de circuler dans les deux sens et le stationnement. Ce courrier devra être retourné signé avant toutes décisions ;
Le Conseil Municipal accepte le devis de l'I.U.M.P. d'un montant de 900 € pour l'établissement d'un cahier des charges concernant la réhabilitation du four à chaux ;
Contact est pris avec Maître JACQUEMET pour qu'il nous précise les pièces à joindre au dosssier du mur de l'école maternelle pour l'établissement d'un nouveau titre exécutoire ;
Monsieur le Maire informe le Conseil des Délégués Titulaires et Suppléants nommés au sein de la Commission des Impôts ;
Le Conseil Municipal décide de faire réaliser les travaux d'assainissement Place des Gadons de la compétence de la Communauté de Communes Vesle Montagne de Reims, approuve les dispositions de la convention constitutive du groupement et autorise M. le Maire à signer ladite convention ;
Face au nombre important de pigeons, le Conseil Municipal demande à M. le Maire de contacter une entreprise agréée pour information ;
Suite à des plaintes de riverains de la rue du Paradis concernant la détérioration des murs et trottoirs lors du passage de poids-lourds pendant la période des vendanges, Monsieur le Maire contactera le propriétaire pour trouver une solution. Dans le cas contraire, il est envisagé de limiter le tonnage des véhicules dans cette rue ;
Suite au courrier de Madame Adeline BEAUFORT concernant quelques problèmes de voirie, la Commission voirie est chargée de les régler ;
Madame IFF, Dentiste, informe le Conseil qu'à compter de 2011, les locaux doivent être mis en conformité pour les personnes handicapées. Le Conseil étudie plusieurs solutions pour être dans les normes ;
Monsieur Jean-Yves DE CARLINI demande l'entretien du fossé communal au lieudit " Les Perthois ", suite à l'incident survenu lors des vendanges à un de ses salariés. La Commission des Chemins se rendra sur place pour évaluer les travaux ;
Monsieur DE CARLINI sollicite l'acquisition d'une petite lame dont la Commune n'a plus l'utilisation. Le Conseil accepte de lui vendre moyennant la somme de 75 € ;
Monsieur DAPPOIGNY se plaint de la vitesse excessive de certains conducteurs habitant rue Frédéric Bin. Un courrier sera envoyé à ces personnes pour leur rappeler les règles élémentaires de sécurité.
Séance levée à 0 H 20.
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 09 Septembre 2008 | Étaient présents : Tous les membres.
Secrétaire de séance : Madame Aude KRANTZ.
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal les plans du futur atelier. Quelques modifications y seront apportées. Le coût des travaux s'élève approximativement à la somme de 264.800 € H.T.. L'ADEME doit nous fournir une étude de faisabilité concernant l'installation de panneaux solaires ;
Maître ROUSSELLE nous fait part que les cours administratives de justice se sont déclarées incompétentes et que les demandes de Melle FOGEL sont rejetées ;
L'estimation des services de la D.D.E. s'élève à environ 116.875 € HT pour la rénovation de la place des Gadons. Une réunion sera organisée début novembre avec les services de la D.D.E. et les détails du projet seront évoqués au cours de cette réunion ;
Suite à une demande de permis de construire, il est apparu un problème de participation voirie & réseaux (P.V.R.). Le dossier est à l'étude ;
Concernant la rue Collet, le Conseil Municipal envisage de l'interdire à la circulation à condition expresse que tous les riverains soient d'accord. Le stationnement sera autorisé sur les emplacements ne gênant pas pour la circulation des riverains. Une délibération sera prise en ce sens ;
Monsieur le Maire donne lecture du courrier de Madame Micheline BUSIN qui se plaint du stationnement abusif devant chez elle, et se rendra sur place pour envisager les solutions qui peuvent être apportées ;
Monsieur le Maire informe le Conseil que, dans le cadre du fleurissement, une deuxième fleur est octroyée à la Commune, et lui sera remise le 22 novembre à Vouziers. La Commission remercie tous les participants ;
La société " AVENANCE " nous fait part de l'augmentation du prix du repas à la cantine. Un article paraîtra dans le bulletin municipal pour expliquer le coût réel du fonctionnement de la cantine ;
Madame D'HAUTEFEUILLE autorise la Commune à nettoyer les abords du four à chaux. Un échange est envisagé pour pouvoir récupérer le site ;
Le Conseil Municipal autorise le Maire à signer une convention de mise à disposition des équipements de tennis avec l'Association Sportive ;
Remerciements du Club La Rencontre pour l'installation d'une étagère dans la réserve de la salle des fêtes ;
Monsieur le Maire donne lecture de la réponse adressée par Mme VAUTRIN concernant l'inquiètude de Mme Florine JEAN concernant les contrats aidés ;
La TNT sera installée dans les prochains jours ;
En ce qui concerne le glissement sur le CBR, le chemin a été remis en état. Une réunion sera organisée avec les propriétaires et le géomètre. Quant au dossier par lui-même, il est entre les mains des Experts ;
La Commission Tourisme & Environnement envisage l'organisation d'une randonnée pédestre ;
Le repas des Aînés aura lieu le 23 novembre ;
Pour améliorer la sécurité des enfants, des gilets fluorescents seront achetés.
Séance levée à 0 H 10.
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 10 Juillet 2008 | Étaient présents : Tous les membres, sauf Madame Frédérique HATTÉ, absente excusée, qui a donné pouvoir.
Secrétaire de séance : Madame Aude KRANTZ.
Monsieur le Maire présente le projet du futur atelier municipal. Quelques modifications seront apportées. Un rendez-vous sera pris avec l'ADEME concernant l'énergie renouvelable ;
Il est donné compte-rendu de la dernière réunion sur le PLU qui a eu lieu en présence du Syndicat Local des Vignerons, des services de l'INAO et du Syndicat Général des Vignerons. Après une présentation complète du projet PLU, l'INAO donne un avis favorable ;
Suite au passage des experts concernant le glissement de terrain survenu le long du CBR, il est demandé à Monsieur FLAMAND, Géomètre, de délimiter les parcelles concernées et les limites exactes du chemin du CBR ;
Le Conseil Municipal décide de renouveler l'adhésion jusqu'en 2020 au Parc Naturel Régional de la Montagne de Reims suite à la révision de la charte ;
Le Conseil Municipal accepte l'avenant au marché passé avec l'entreprise CEGELEC concernant les travaux d'éclairage public d'un montant de 3986,15 € HT ;
Le Conseil Municipal décide d'offrir 12 bouteilles de champagne à l'occasion de la passation de pouvoir du Chef de Corps du Centre de Secours de Verzenay qui aura lieu le 25 juillet à 18 heures ;
Monsieur le Maire informe que la remise des prix suite au tournoi de tennis aura lieu le 13 juillet à 18 heures ;
Monsieur le Maire donne lecture d'un courrier signé par les riverains de la rue Colet qui sollicitent la mise en sens unique ou l'interdiction de circulation de cette rue. Affaire à suivre ;
Suite au courrier de Monsieur Pierre ARNOULD qui nous signale que le fossé longeant son terrain lieudit " L'OSERAIE " est en partie comblé ce qui occasionne l'inondation de sa propriété. Le Conseil Municipal demande à l'Association Foncière de Verzenay, propriétaire dudit fossé, de réaliser le curage à ses frais ;
Monsieur le Maire donne lecture d'un courrier de Madame Florine JEAN, Présidente de l'Association " Sucre d'Orge ", concernant une diminution brutale (voire des arrêts ponctuels) des contrats aidés. Cette association adhèrente de l'association des employeurs de contrats aidés de la Marne, bénéficie de ce type de contrat et permet un accompagnement des salariés dans leur insertion. Ce courrier sera transmis à Madame Catherine VAUTRIN, Député, et à Monsieur Alain TOULLEC, Conseiller Général afin de connaître leur position sur cette affaire ;
Monsieur Cyril GOUGELET est désormais notre interlocuteur " ATESAT " au sein des services de l'Equipement ;
Lors d'une naissance, il était attribué une somme de 16 € pour l'ouverture d'un compte à la Poste. Cette somme sera désormais offerte en bon d'achat ;
Le Conseil Municipal nomme Messieurs M. ARTICLAUT, M. FRANCINET, membres titulaires, et Messieurs T. GEORGETON et C. DUTERNE, membres suppléants, au sein du Syndicat Intercommunal de Gestion Forestière de la Charmoise ;
Le devis concernant l'installation de la TNT a été retourné à la société Numéricâble. La réception pourrait se faire dans quelques mois ;
Monsieur le Maire fait part que la Commune de Beine Nauroy a remis en état le monument dédié aux Résistants tombés pour la France le 29 août 1944 situé sur leur territoire. Un courrier de remerciement sera adressé à M. le Maire de Beine Nauroy ;
Une réunion d'information par la SACEM pour les Associations aura lieu vendredi 5 septembre à 19 heures ;
Une commission de travail est créée pour piloter les nouveaux projets (Le Maire - Les Adjoints et les Représentants de Commissions) ;
Le coût des travaux de restauration du mur de l'école maternelle qui s'était effondré est évalué à 123.000 €. Un nouveau titre exécutoire sera émis après reprise du dossier ;
Séance levée à 0 H 25.
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 10 Juin 2008 | Étaient présents : Tous les membres, sauf Monsieur Michel ARTICLAUT, absent excusé, qui a donné pouvoir.
Secrétaire de séance : Madame Aude KRANTZ.
Monsieur le Maire donne lecture du courrier reçu de Maître ROUSSELLE concernant l'affaire Stéphanie FOGEL. La Cour Administrative d'Appel de NANCY nous informe de l'incompétence des juridictions administratives : "Un emploi jeune relève du droit privé ", ce qui fait que l'affaire pourrait être revue par le Conseil des Prud'hommes.
Monsieur le Maire informe de la demande de M. et Mme PIERROT qui souhaitent ouvrir une boucherie charcuterie traiteur sur la commune. Cette demande est à l'étude. Affaire à suivre.
Suite à l'avis défavorable formulé par l'INAO sur le projet de P.L.U., il est envisagé une réunion d'explications le 19 juin 2008 avec la section locale des Vignerons et les représentants de l'INAO.
Monsieur le Maire donne la composition des membres siégeant au sein du Parc Naturel Régional de la Montagne de Reims. Lors de la prochaine réunion de Conseil Municipal, il sera pris une délibération pour l'approbation de la nouvelle charte et le renouvellement de l'adhésion au Parc.
En ce qui concerne le four à chaux, une réunion a eu lieu le 21 mai avec le Parc Régional. Un courrier a été adressé au propriétaire pour l'acquisition de ce bien. Il sera demandé un devis de restauration auprès d'un architecte.
Suite au départ de Madame GUILLAUME et de Monsieur CHILD, Professeurs des Écoles à l'École Primaire, Monsieur le Maire informe qu'il y aura à la rentrée de septembre un poste à temps complet et un poste avec deux mi-temps et qu'il n'y aura plus d'école le samedi matin ; deux heures de M.A.P. (Module d'Aide Personnalisée) par semaine seront mises en place.
Suite à des problèmes de discipline rencontrés à la cantine, il est prévu d'établir un règlement intérieur pour les services périscolaires pour gérer les débordements.
Il est signalé que l'éclairage de la salle de tennis reste régulièrement allumé, même la nuit. Faut-il faire payer l'électricité à l'association.
Un glissement de terrain a été constaté dans la vigne de M. Jean-Yves DE CARLINI, le long du CBR. Les assurances ont été contactées et les experts se rendront sur place.
Le Comité Régional de Fleurissement informe de son passage dans la commune entre le 28 juillet et le 13 août.
L'entreprise BERTRAND, titulaire du marché rue Duchatel Ohauss, connaît des problèmes et est dans l'incapacité de terminer les travaux. Une solution doit être rapidement trouvée pour éviter toutes nuisances aux riverains.
Un groupe de travail s'est constitué pour classer des documents sur VERZENAY appartenant à Monsieur Georges QUENARDEL dans le but de réaliser un livre complémentaire sur l'histoire de VERZENAY. Le local reste à trouver.
Séance levée à Minuit.
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 13 Mai 2008 | Étaient présents : Tous les membres.
Secrétaire de séance : Madame Aude KRANTZ.
Monsieur CLÉMENT de l'Agence d'Urbanisme présente et commente au Conseil Municipal le P.L.U. (Plan Local d'Urbanisme) qui devrait entrer en vigueur à l'automne prochain ;
Le SIABAVE organise la démoustication annuelle le long de la Vesle. 2 Ha se trouvent sur le terroir de Verzenay. Le coût de cette opération est de 156,33 € à la charge de la Commune de Verzenay. Il est proposé une démoustication conjointe de toute la zone forestière de Verzenay. Le Conseil Municipal ne donne pas suite à cette offre ;
Monsieur le Maire fait part du courrier de Monsieur Denis JAMEIN qui sollicite l'acquisition de parcelles de bois pour un total de 17 a 47 ca. La forêt communale de Verzenay d'une superficie de 41 ha 28 a 99 ca est gérée par " Le Syndicat Intercommunal de Gestion Forestière La Charmoise " depuis février 2008, la vente de parcelles obligerait la révision du calcul de la répartition des dépenses et des recettes. Par conséquent, le Conseil Municipal est d'accord pour mettre à disposition de M. JAMEIN lesdites parcelles, avec des conditions d'utilisation compatibles avec les contraintes d'environnement (interdiction de déboiser, aménager les abords du chemin par l'implantation d'une haie ou arbustes décoratifs pour un meilleur effet visuel, maintenir l'endroit dans un état de propreté satisfaisant.). Un bail lui sera proposé fixant les conditions de mise à disposition qui seront votées par le Conseil Municipal dans sa prochaine séance ;
Madame la Présidente de l'ADMR demande une extension des locaux de l'Association, rue Arnould Quenardel. Le local jouxtant les bureaux est occupée par l'Association Art et Création. Il n'est pas possible de donner suite favorable dans l'immédiat. Affaire à suivre.
Séance levée à 23 Heures 00.
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 29 Avril 2008 | Étaient présents : Tous les membres, sauf Monsieur Jacques BUSIN, et Madame Frédérique HATTÉ, absents excusés, qui ont donné pouvoir..
Secrétaire de séance : Madame Aude KRANTZ.
Le Conseil Municipal vote et accepte à l'unanimité le budget primitif 2008 qui s'équilibre en recettes et en dépenses à la somme de 2.145.823 € ; ainsi que le compte administratif 2007 arrêté à la somme de 508.050,72 € ;
Il est évoqué la grève des enseignants du 15 mai. Un service d'accueil sera assuré sous réserve de trouver le personnel disponible ;
Le Conseil Municipal nomme un représentant au sein des Commissions de la Communauté de Communes Vesle-Montange de Reims : Aménagement de l'Espace/Logement DEMARLY Patrick Développement économique GEORGETON Thierry Développement touristique ROUSSEAUX Céline Assainissement ARTICLAUT Michel Action Sociale GIBELIN Thierry ;
Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal qu'il est possible d'installer la TNT sur la Commune ce qui permettrait la réception de 18 chaînes supplémentaires gratuites pour les abonnés au câble, et ce, sans augmentation de tarif. Le coût est de 5980 € TTC à la charge de la Commune. Monsieur le Maire est chargé de demander à Numéricâble la rédaction d'une nouvelle convention. La précédente avait été signée avec France Télécom Câble.
Séance levée à 20 H 30.
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 14 Avril 2008 | Étaient présents : Tous les membres, sauf Messieurs Jacques BUSIN et Denis BOVIÈRE, absents excusés qui ont donné pouvoir.
Secrétaire de séance : Madame Aude KRANTZ.
Monsieur le Maire présente le budget primitif 2008 qui sera remis à chaque Conseiller pour l'étudier et le voter le mardi 29 avril 2008 à 18 Heures 30.
Monsieur le Maire propose la mise en place d'une Commission de vérification aux comptes. Elle aura pour but d'examiner les dépenses de fonctionnement, de proposer les économies éventuelles qui pourront être réalisées sur les différents postes (énergie, produits d'entretien, téléphonie…). Sont nommés au sein de cette Commission : Messieurs Patrick DEMARLY – Thierry GIBELIN – Cyrille DUTERNE et Jean-Claude BONNIER.
Le Conseil Municipal décide de ne pas augmenter les quatre taxes.
Le Conseil Municipal accepte de verser annuellement à Monsieur BERNANOCE, Trésorier Municipal, une indemnité comptable.
Sont nommés au sein du SIABAVE : Monsieur Michaël FRANCINET (Délégué Titulaire) et Monsieur Thierry GEORGETON (Délégué Suppléant).
Monsieur le Maire informe qu'il est nécessaire de proposer 24 personnes (12 Titulaires et 12 Suppléants) pour siéger au sein de la Commission des Impôts.
Monsieur Thierry GIBELIN informe que Monsieur Jacques DOUADI est élu Président de la Communauté de Communes Vesle-Montagne de REIMS.
5 commissions ont été créées : Assainissement : Vice-Président Monsieur Michel COFFINET Action Sociale : Vice-Président Monsieur Guy GEORGETON Développement touristique : Vice-Présidente Madame Chantal COLLARD Développement économique : Vice-Président Monsieur Jacques GRAGÉ Aménagement de l'Espace & Logement : Vice-Président Monsieur Guy FLAMAND.
Séance levée à 23 Heures 15.
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 01 Avril 2008 | Étaient présents : Tous les membres, sauf Monsieur Thierry PERRION, absent excusé.
Secrétaire de séance : Madame Aude KRANTZ.
Présence de Madame DUVAL de VAL DE VESLE qui présente son projet d'ouverture de crèche privée. Elle sollicite une participation financière de 2500 € par place et par an. Actuellement, la Commune a signé une convention avec la crèche de VERZY qui a des projets d'extension des locaux, ce qui devrait répondre aux besoins de la Commune.
Madame CABANAC et Monsieur Stéphane VIGNON présentent un projet de création d'une mare pédagogique au lieudit « La Plaine ». Le coût de remise en état est estimé à environ 300 € + l'aide de deux employés communaux pendant une journée. Le Conseil Municipal accepte. Monsieur le Maire prendra contact avec la « Charmoise » qui gère le domaine forestier.
Le Conseil Municipal accorde au Maire certaines délégations de pouvoir (par exemple : contrats d'assurance, régies comptables, marchés…) ;
Monsieur CROCHET informe par courrier, que pour des raisons de santé, il n'assurera plus les études surveillées à compter du 21 avril 2008 ;
Madame Aude KRANTZ donne compte-rendu du conseil d'école primaire qui a eu lieu le 28 mars 2008. Parmi les points évoqués, la sécurité à la sortie de l'école pose toujours problème. Le Conseil envisage la pose de ralentisseurs. Une remise de diplômes « permis piétons » aura lieu vendredi 4 avril à 16 H 15 avec la Gendarmerie.
Le Conseil Municipal décide de confier l'organisation du cyclo cross qui aura lieu en décembre à l'association Football Club de Verzenay. La Municipalité s'engage à régler au Bicycle Club Rémois la facture de participation des coureurs.
Le Conseil Municipal autorise Monsieur Jean-Pierre CHARPENTIER à effectuer des travaux d'évacuation des effluents vinicoles de son pressoir sous le trottoir bordant son local rue de la Procession. Les dégradations qui pourraient survenir pendant les travaux et la remise en état du trottoir demeurent à sa charge. Des bordures de trottoir neuves seront posées par la Commune.
Le Conseil Municipal décide de rester au sein de l'ACTIFAAR. Messieurs Jacques BUSIN et Jean BOVIÈRE sont nommés délégués au sein de cette association.
Le Conseil Municipal autorise le Maire à payer toutes dépenses liées à un évènement exceptionnel (naissance – mariage – décès….) touchant une personne qui a eu rapport avec la gestion de la Collectivité (Maire – Adjoint ….).
Le Conseil Municipal décide d'appliquer l'augmentation de l'indice de 1,026 sur le loyer de chasse.
Le Conseil Municipal accepte les nouveaux statuts du SIEM.
Contact sera pris avec la Municipalité de MAILLY-CHAMPAGNE pour établir une convention d'utilisation du court de tennis de Mailly par l'Association Sportive de Verzenay.
Des panneaux d'interdiction aux chiens (même tenus en laisse) seront apposés au Jardin Public. Un arrêté sera pris.
Chaque Commission présente ses prévisions budgétaires.
Séance levée à 0 H 30.
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 19 Mars 2008 | Etaient présents : Tous les membres, sauf Messieurs Michaël FRANCINET, Michel ARTICLAUT, absents excusés qui ont donné pouvoir.
Secrétaire de séance : Madame Aude KRANTZ.
Le Conseil Municipal procède à la constitution des nouvelles commissions.
Monsieur le Maire demande à la commission des Écoles d'examiner la circulaire de l'Education Nationale à propos des stages de remise à niveau pour les enfants de CM1 & CM2.
L'assemblée générale de la Crèche de Verzy aura lieu vendredi 28 mars 2008. Monsieur GIBELIN est chargé de représenter la Commune.
Monsieur le Maire est chargé de contacter la société qui doit remettre en état le court de tennis extérieur pour une intervention rapide.
Monsieur le Maire demande à la commission d'embellissement de consulter le dossier d'aménagement de la Place des Gadons établi par la société PRAXYSPAYSAGE, et de présenter un projet d'aménagement et de fleurissement du village sur les années à venir (par exemple : remise en état du chemin du CBR…).
Tous travaux relatifs à la cave et certains aux vignes seront confiés à des prestataires.
Monsieur le Maire demande à ce que la commission d'aide sociale soit formée au plus vite.
Monsieur le Maire demande à la commission Communication de contacter la société NUMERICABLE pour l'installation de la TNT sur le village.
Les représentants de la Communauté de Communes ont été élus à l'unanimité. Il s'agit de Messieurs GRAGÉ, ARTICLAUT, BUSIN, GIBELIN et DUTERNE.
La commune ayant été déboutée dans l'affaire CHARDONNET malgré une expertise favorable, une réunion est prévue le 26 mars 2008 avec Maître JACQUEMET, avocat, et Monsieur CHEVALIER, représentant de la CMMA, pour reprendre le dossier.
Le Conseil Municipal accepte de mettre à disposition de Mme Joëlle DUTERNE, à titre gracieux, le jardin communal situé rue de Puisieulx, jusqu'au 1er novembre 2008, reconductible. En cas de besoin dudit jardin pour une affaire communale, il se réserve le droit de reprise avec un préavis de deux mois (Monsieur Cyrille DUTERNE n'a pas pris part à la présente décision).
Séance levée à 23 Heures 40.
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